Christophe Y... C/ Mme Christelle Y..., M. Didier Y..., M. Dominique Y..., M. Eric Y..., Mme Françoise Y..., Mme Ginette Z... veuve Y..., M. Christophe Y...

Christophe, - LA CAISSE MEUSIENNE D'ASSURANCES MUTUELLE, partie intervenante, - Y...

Jean-Christophe, l'association Jules Verne Aventure, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 19 mai 1999, qui a déclaré les trois premiers irrecevables en

Sylvain A..., chef d'équipe, atteste que, le 8 décembre 2010, Christophe Y... lui a signalé qu'il avait ressenti une vive douleur à la jambe droite et en bas du dos après la journée de travail sur la maintenance

FG/ JG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 101 DU DIX SEPT MARS DEUX MILLE QUATORZE AFFAIRE No : 13/ 01710 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du Conseil de Prud'hommes

Article 2 : La société Deux Alpes Loisirs est condamnée à verser à la commune de Saint Christophe-en-Oisans une somme de 21 182 euros.

Christophe X..., Monsieur A... et Monsieur C..., autre salarié de la SARL T&T NATURE, 'travaillaient régulièrement tous les 3" et que 'Christophe X... montait à BEAUREGARD au moins 1 à 2 fois par mois'

Christophe Y..., domicilié [...] , 2°/ à Pôle emploi, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

La société Saint Christophe Ambulances a conclu au débouté des demandes.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Christophe

Christophe X..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 16 août 2017 par le juge du tribunal d'instance de Brive-la-Gaillarde, dans le litige l'opposant : 1°/ à la Fondation Raoul Follereau, dont

Christophe X... a été embauché en qualité de délégué médical spécialiste ville et hôpital ; le contrat de travail fixait à 123 le nombre de visites mensuelles à effectuer.

Christophe Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 6 novembre 2018, où étaient présents : M.

était usuel que ces transmissions de documents classés confidentiels soient effectuées sans engagement préalable de confidentialité de la part du destinataire, la cour d'appel a privé sa décision de base

CHRISTOPHE X... a adressé à Me A... notaire de M.

Gérard et Christophe X.... II est fait grief à l'ordonnance attaquée d'avoir débouté les clients (MM.

Gérard et Christophe X.... II est fait grief à l'ordonnance attaquée d'avoir débouté des parties condamnées aux dépens (MM.

Après réouverture des débats sur la base du nouveau décompte, le tribunal d'instance de CHOLET a refusé de valider l'intervention de Jean-Christophe X... autorisée le 26 août 2003, au motif que le décompte