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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f499
11 avril 2012
11 avril 2012
Pris en sa qualité d'ayant droit de Christophe Y..., décédé né le 26 Octobre 1993 à Bastia (20200) (20200) C/ Madame X...
Source officielle18° chambre 2ème section
67100407fac14a1f31d9b8a4
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[O] [I] Mme [W] [P] épouse [I] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Christophe OGER de la SELARL GRAMOND & ASSOCIES - #R0057 représenté par Maître Christophe OGER de la SELARL GRAMOND & ASSOCIES -
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92716
8 septembre 2015
8 septembre 2015
C/ Me Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062a
2 mai 2013
2 mai 2013
Il s'avère donc que Christophe X...n'est pas parvenu à supprimer les nuisances.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898c4
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Christophe X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019161178
7 juillet 2008
7 juillet 2008
, dont le siège est La Court Saint-Christophe à Saint-Christophe (16420), représentée par son gérant ; la SOCIETE AGRICOLE FONCIERE DE LA COURT SAINT-CHRISTOPHE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8683f
6 mai 2003
6 mai 2003
DÉCISION : VU TOUTES LES PIECES DU DOSSIER, LA COUR, APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ CONFORMÉMENT A LA LOI, A RENDU L'ARRET SUIVANT : Devant le tribunal de grande instance de SAINT-OMER, Christophe D. était
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:455306.20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020381708
11 mars 2009
11 mars 2009
Pierre Collin, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis au tribunal administratif de Poitiers que la demande de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2301581_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89110
30 janvier 2007
30 janvier 2007
Christophe X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00421
11 mars 2015
11 mars 2015
et des débats que sous couvert de la société Ilium Finances, Jean-Christophe X... a poursuivi sur !
Source officielleTrib. de Commerce
69aeed48cdc6046d470d593f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 04 octobre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 19 décembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00546
20 mars 2013
20 mars 2013
Christophe X... était nul et d'avoir ordonné la régularisation du paiement du salaire à compter du 1er jour de mise à pied ; AUX MOTIFS QU'en vertu des dispositions de l'article L. 2411-6 du code du
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
5fdd2b7cb085fa94a7939f72
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Christophe X..., Mme Valérie X... et M.
Source officielle1re Chambre C
6034cfddfd6307ba1203228f
22 septembre 2016
22 septembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re chambre C ARRÊT DU 22 SEPTEMBRE 2016 N° 2016/881 Rôle N° 15/20625 SARL SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION HÔTEL SAINT-CHRISTOPHE C/ SARL COSMO
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2101220_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025972321
4 juin 2012
4 juin 2012
Christophe O, demeurant au ..., M. Vincent G, demeurant au ..., M. Nordine N, demeurant au ..., Mme Adélaïde I, demeurant au ... et M. Christophe K, demeurant au ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec3d
7 mars 2011
7 mars 2011
(attestation de l'employeur du 24 juin 2009- pièce no 1 de l'appelant). Par courrier recommandé du 4 avril 2008, M. Jean-Christophe X... s'est vu notifier deux rappels à l'ordre.
Source officielle18e Chambre B
5fdc897d4a7ce0acb96b5624
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Christophe X... a été condamné aux dépens de l'instance : Le 19 octobre 2017, Christophe X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officiellePage 26 sur 1360