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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137213ccd580146773f2219
6 décembre 1990
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 novembre 1988) que Mlle X... engagée le 1er septembre 1981 en qualité de journaliste pigiste pour le compte de la publication "Cuisine et
Pôle 5 - Chambre 2
5fca4c8c36641d72e3a337b0
20 novembre 2020
Ustensile de cuisine (100) comprenant : - une surface de cuisson élastique (110) réalisée en silicone et maintenue en tension, la surface de cuisson comprenant une pluralité de trous (112) ; et - un
7ème Chambre
DTA_2001908_20230526
26 mai 2023
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que le restaurant le Bombay a transmis à Pôle emploi une offre d'emploi de cuisinier traditionnel indien, spécialisé en cuisine tandoor, dont il n'est pas contesté
7ème chambre
DTA_2505199_20251209
9 décembre 2025
rapide par la société Pham Family, puis en contrat à durée indéterminée à compter du 1er janvier 2020, passé à temps complet à compter de juin 2021 puis en qualité de cuisinier de mars à juin 2023.
Chambre sociale
63d37adcd1bc2605de4b4bbe
26 janvier 2023
Interrogée sur le fait qu'il était indiqué sur le procès-verbal qu'elle travaillait comme aide-cuisinier depuis le 8 août, elle a déclaré « non ce n'est pas vrai. Il n'est jamais venu en cuisine.
CHAMBRE SOCIALE B
6036df38a5d1497cdf010e47
9 juillet 2015
et souhaitait faire licencier [Y] [I] pour pouvoir faire ce qu'il voulait, * l'attestation d'un cuisinier qui témoigne que le chef de cuisine lui a demandé de cacher des fonds et des épices dans les
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10844
13 octobre 2021
[G] correspond, au sein de l'emploi repère « personnel de service », à un emploi d'« aide cuisinier », tandis que l'emploi de « cuisinier », au sein de l'emploi repère « intervenant technique », donne
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11213
27 novembre 2019
V... soutient que les trois cuisiniers tournaient entre eux de manière à ce qu'il y en ait deux de présents en cuisine ; que leurs rémunérations sont comparables ; que c'est donc au niveau de l'ensemble
Cour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d54
2 décembre 2014
cuisine mais n'a pas occupé un poste de cuisinier, - la qualification revendiquée est supérieure à celle de M.
2ème Chambre
5fca5972ef4edd2e112f0699
17 novembre 2020
C'est principalement la cuisine et la pièce de séjour qui ont été sinistrées.
civ1
61372125cd580146773f155b
27 mars 1990
, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations du jugement attaqué (tribunal d'instance de Lyon, 8 juin 1988), que les époux X... ont acquis de la société Lyon 2000 du mobilier de cuisine
civ3
613722bbcd58014677400c21
11 juin 1996
attaqué (Montpellier, 21 juin 1994), que Mme Z..., s'étant plainte de ce que ses voisins, les consorts X..., avaient édifié dans la cour de leur immeuble un mur au ras du bord de la fenêtre éclairant sa cuisine
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00315
29 mars 2023
Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 4 mars 2021), Mme [U] a été engagée en qualité de commis de cuisine par la société Xiradakis et Cie, aux droits de laquelle se trouve la société La Tupina. 2.
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00385
13 avril 2023
[C] a été engagé en qualité de chef de cuisine par la société Brasserie des Iles, à compter du 1er février 1990. 2. Le 14 octobre 2016, le salarié a été licencié. 3.
17e chambre
6031fcd247e14f351dd7bec3
23 mai 2018
7h50 en remplacement du cuisinier.
ECLI:FR:CCASS:2016:C101027
28 septembre 2016
caractérisée et la qualification de dénonciation calomnieuse peut, par suite, être retenue ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme H... a exercé les fonctions d'employée polyvalente au sein des cuisines
61372481cd58014677416097
7 décembre 2005
des désordres affectant le seuil et le carrelage mural de la salle de bains, la peinture des menuiseries, l'évacuation des gaz brûlés de la chaudière et la ventilation de la salle de bains et de la cuisine
ECLI:FR:CCASS:2022:C300331
13 avril 2022
Le 17 mars 1999, la société Le Grignot a donné son fonds de commerce en location-gérance à la société Côté Port qui, courant 2004, a procédé au déplacement de la cuisine du rez-de-chaussée au premier étage
Sociale D salle 3
643e357483146e04f531ebc6
14 avril 2023
[L] [R] n'était pas l'unique cuisinier, M.
3ème Chbre Cab A4
6a1f268bcdc6046d47ddd70f
21 mai 2026
l’édification de la cuisine d’été.
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