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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137213ccd580146773f2219

Cassation

6 décembre 1990

6 décembre 1990

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 novembre 1988) que Mlle X... engagée le 1er septembre 1981 en qualité de journaliste pigiste pour le compte de la publication "Cuisine et

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca4c8c36641d72e3a337b0

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Ustensile de cuisine (100) comprenant : - une surface de cuisson élastique (110) réalisée en silicone et maintenue en tension, la surface de cuisson comprenant une pluralité de trous (112) ; et - un

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2001908_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que le restaurant le Bombay a transmis à Pôle emploi une offre d'emploi de cuisinier traditionnel indien, spécialisé en cuisine tandoor, dont il n'est pas contesté

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2505199_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

rapide par la société Pham Family, puis en contrat à durée indéterminée à compter du 1er janvier 2020, passé à temps complet à compter de juin 2021 puis en qualité de cuisinier de mars à juin 2023.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d37adcd1bc2605de4b4bbe

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Interrogée sur le fait qu'il était indiqué sur le procès-verbal qu'elle travaillait comme aide-cuisinier depuis le 8 août, elle a déclaré « non ce n'est pas vrai. Il n'est jamais venu en cuisine.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6036df38a5d1497cdf010e47

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

et souhaitait faire licencier [Y] [I] pour pouvoir faire ce qu'il voulait, * l'attestation d'un cuisinier qui témoigne que le chef de cuisine lui a demandé de cacher des fonds et des épices dans les

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10844

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

[G] correspond, au sein de l'emploi repère « personnel de service », à un emploi d'« aide cuisinier », tandis que l'emploi de « cuisinier », au sein de l'emploi repère « intervenant technique », donne

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11213

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

V... soutient que les trois cuisiniers tournaient entre eux de manière à ce qu'il y en ait deux de présents en cuisine ; que leurs rémunérations sont comparables ; que c'est donc au niveau de l'ensemble

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d54

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

cuisine mais n'a pas occupé un poste de cuisinier, - la qualification revendiquée est supérieure à celle de M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fca5972ef4edd2e112f0699

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

C'est principalement la cuisine et la pièce de séjour qui ont été sinistrées.

Source officielle
CC

civ1

61372125cd580146773f155b

Cassation

27 mars 1990

27 mars 1990

, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations du jugement attaqué (tribunal d'instance de Lyon, 8 juin 1988), que les époux X... ont acquis de la société Lyon 2000 du mobilier de cuisine

Source officielle
CC

civ3

613722bbcd58014677400c21

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

attaqué (Montpellier, 21 juin 1994), que Mme Z..., s'étant plainte de ce que ses voisins, les consorts X..., avaient édifié dans la cour de leur immeuble un mur au ras du bord de la fenêtre éclairant sa cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00315

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 4 mars 2021), Mme [U] a été engagée en qualité de commis de cuisine par la société Xiradakis et Cie, aux droits de laquelle se trouve la société La Tupina. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00385

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

[C] a été engagé en qualité de chef de cuisine par la société Brasserie des Iles, à compter du 1er février 1990. 2. Le 14 octobre 2016, le salarié a été licencié. 3.

Source officielle
CA

17e chambre

6031fcd247e14f351dd7bec3

Appel

23 mai 2018

23 mai 2018

7h50 en remplacement du cuisinier.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101027

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

caractérisée et la qualification de dénonciation calomnieuse peut, par suite, être retenue ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme H... a exercé les fonctions d'employée polyvalente au sein des cuisines

Source officielle
CC

civ3

61372481cd58014677416097

Cassation

7 décembre 2005

7 décembre 2005

des désordres affectant le seuil et le carrelage mural de la salle de bains, la peinture des menuiseries, l'évacuation des gaz brûlés de la chaudière et la ventilation de la salle de bains et de la cuisine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300331

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

Le 17 mars 1999, la société Le Grignot a donné son fonds de commerce en location-gérance à la société Côté Port qui, courant 2004, a procédé au déplacement de la cuisine du rez-de-chaussée au premier étage

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

643e357483146e04f531ebc6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[L] [R] n'était pas l'unique cuisinier, M.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6a1f268bcdc6046d47ddd70f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

l’édification de la cuisine d’été.

Source officielle

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