OR BRUN Emmanuel X...

EMMANUEL DEBOISSY INGENIERIE dont le siège social est sis [Adresse 11] [Localité 16] non comparante ni constituée S.A.S.

Émmanuel de Tarlé, M. Patrice Kretz et M. Gontran Thüring. Délibéré le 19 décembre 2024 par les mêmes juges.

le 07 mars 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : F23/01098 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuel

JUDICIAIRE DE PONTOISE --==00§00==-- ORDONNANCE D’INCIDENT --==00§00==-- Ordonnance rendue le 25 juillet 2024 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, Juge de la mise en état de ce Tribunal, assistée de Emmanuelle

Jugement rendu le 16 Novembre 2009 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 02 N° RG : 09/1486 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel

L'employeur avait alors pris bonne note des excuses de celui-ci et de son intention de changer d'attitude, et avait en conséquence décidé de le maintenir à son poste.

Dès lors, pour des raisons de bonne administration de la justice, le tribunal déboutera Madame [R] [K] de sa demande de sursis à statuer sur ce fondement.

La cause a été entendue à l'audience des référés du 5 mars 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Philippe JOUVE, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, Après quoi le Président

Emmanuel ROBIN, président et Mme Karine PREVOT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

rendu le 16 Décembre 2013 par le Tribunal d'Instance de PONTOISE N° Chambre : / N° Section : surtt N° RG : 11-12-1784 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuelle

* * * EXPOSÉ DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES : Le 13 février 1989 Monsieur Emmanuel Y...

FONCIER DE FRANCE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me BOUEE

José Parfait, demeurant 32, rue des Marchands, 02450 Boue, 30 / de M. Fabrice Parmentier, demeurant 103, rue de Vervins, 02500 Hirson, 31 / de M.

Selarl GEXPERTISE CONSEIL venant aux droits de la société BUREAU D'ETUDES TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES (BETOM) RCS de Nanterre 401 194 436 [Adresse 10] [Localité 22] représentée par Me Christophe BOBEE

Emmanuel Glaser, Rapporteur public ; Considérant qu'aux termes de l'article L. 52 4 du code électoral : Tout candidat à une élection désigne un mandataire au plus tard à la date à laquelle sa candidature

DBZI-W-B7H-EHPH MINUTE N° 25/47 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Emmanuelle

DBZI-W-B7J-E2X7 MINUTE N° 25/49 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Emmanuelle