Par un mémoire en défense, enregistré le 20 juin 2023, la commune de Vercel Villedieu le Camp, représentée par la SCP Chaton-Grillon-Brocard-Gire, conclut au non-lieu à statuer sur la requête et au rejet

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 juin 2023, la commune de Vercel Villedieu le Camp, représentée par la SCP Chaton-Grillon-Brocard-Gire, conclut au non-lieu à statuer sur la requête et au rejet

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 juin 2024, l’Association Stéphane Lamart « Pour la défense des droits des animaux », représentée par Me Grillon, demande au tribunal :

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 novembre 2020, Mme B A, représentée par Me Grillon, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2020-DDCSPP-041 du 18 mai 2020

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 juin 2021, le syndicat des sylviculteurs nivernais, représenté par la SCP Chaton, Grillon, Brocard, Gire, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée les 19 juillet 2022, la société nationale pour la défense des animaux (SNDA), représentée par Me Grillon, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Valérie CHARLES, Première vice-présidente Assesseur : Violaine BOISSEAU, Vice Présidente, Assesseur : Alexandre JULIEN, Vice Président, Greffier lors des débats et du prononcé de la décision : Cynthia GRILLON

Cet immeuble a été fortement impacté par un orage de grêle survenu dans la nuit du 4 au 5 juin 2024.

Roussy, une intervention chirurgicale lourde, comportant une ablation du péritoine, de la vésicule, de la rate, du rectum, de l'épiploon, des trompes, des ovaires, du colon droit et d'une partie du grêle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Les Greens de La Nivelle, dont le

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 3 MARS 2022 La société Green

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 FÉVRIER 2023 La société Green

Cour : ordonnance du juge des libertés et de la détention de Sarreguemines, en date du 05 janvier 2023 A l'audience publique du 17 janvier 2023 tenue au palais de justice de Metz, devant Géraldine GRILLON

Cour : ordonnance du juge des libertés et de la détention de METZ - R.G. n° , en date du 21 septembre 2023, A l'audience publique du 06 octobre 2023 au palais de justice de Metz, devant Géraldine GRILLON

A..., représentée par la SCP CGBG Chaton-Grillon-Tronche, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution

Par des mémoires enregistrés le 28 décembre 2022 et le 7 juillet 2023, la commune de Talant, représentée par Me Grillon, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de mettre à la charge de

Monsieur et Madame [K] le 3 juillet 2011, Vu les conclusions déposées par Maître [O] le 2 août 2011, SUR CE Attendu que le 1er janvier 2000, Monsieur [K], bailleur, a conclu avec la SARL LE GRILLON

Le Docteur Y... réalisait les actes suivants : - une chirurgie des paupières ou blépharoplastie, - un lifting fronto-temporal, - une retouche du nez ou rhinoplastie itérative avec prise de greffon, - une