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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
6710aa60be64d7e510245088
16 octobre 2024
16 octobre 2024
de procédure civile ; Lors du délibéré : MonsieurMichel Louis BLANC, Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Yannick GRESSOT, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
6688de2d676b73dd81b96e36
3 juillet 2024
3 juillet 2024
de procédure civile ; Lors du délibéré : MonsieurMichel Louis BLANC, Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Yannick GRESSOT, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
6688de2e676b73dd81b96e3a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
671b358b2edfb0b58c05edd1
23 octobre 2024
23 octobre 2024
, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93940
27 janvier 2017
27 janvier 2017
libertés et de la détention de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 26 Janvier 2017, enregistrée sous le no 17/28 en matière d'hospitalisation sous contrainte ORDONNANCE Nous, Laure Aimé GRUA-SIBAN
Source officiellesoc
61372289cd580146773fe231
15 juin 1995
15 juin 1995
Gay, demeurant Le Manoir de la Petitière, Le Grais, La Ferté-Macé (Orne), 2 / de M. Richard A..., demeurant chemin de Chaillol, Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), 3 / de M.
Source officielleSociale C salle 2
6451fb4648616ed0f8cd4fae
14 avril 2023
14 avril 2023
[S] [L], né le 9 avril 1960, a été embauché par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 3 octobre 2017 en qualité de grutier polyvalent par la société Sitca Levage, qui applique la convention
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1db
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Industrielle Route de Paris - B.P. 17 - 14120 MONDEVILLE CEDEX prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP PARROT LECHEVALLIER ROUSSEAU, avoués assistée de la SCP BARON-COSSE-GRUAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9b9
7 février 2008
7 février 2008
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DU PAYS DE LOIRE Boulevard de la République B.P. 2 49380 THOUARCE représentée par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY SCOLAN, avoués à la Cour assistée de Me Céline GRUAU
Source officiellesoc
61372305cd58014677404735
25 mars 1998
25 mars 1998
X..., employé depuis mars 1989 par intermittence, sans établissement d'un contrat de travail écrit, en qualité de manoeuvre grutier par la société Berry levage manutention, a été victime, le 22 mars 1991
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2217578_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
exercé une activité professionnelle au cours de pratiquement l'ensemble de la période considérée, en intérim de 2002 à 2006, puis en contrats à durée indéterminée de 2006 à 2021 en tant que camionneur-grutier
Source officielleChambre A - Commerciale
66975e8f92a5b3e8ade13e56
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Le 6 juin 2014, la SAS [Localité 3] Action Automobile a revendu ce véhicule à la SAS Syldis, après avoir fait procéder à un aménagement frigorifique par le Groupe Gruau et à une sérigraphie (pour 1 745,64
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00339
10 février 2016
10 février 2016
leur lieu de travail en tenue de travail ; que toutefois ni [U] [T] ni [F] [S] ne sont exposés aux nuisances que connait l'appelant puisque le premier est chef de file et le second, principalement, grutier
Source officielleChambre Civile
64f8166b0a9accd9695a4305
4 septembre 2023
4 septembre 2023
DE CLÔTURE du : 16 mai 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 06 Juin 2023, à 14 heures, devant Madame Laure-Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
64f8166b0a9accd9695a4307
4 septembre 2023
4 septembre 2023
en date du 22 Janvier 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 06 Juin 2023, à 14 heures, devant Madame Laure-Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
64f8166b0a9accd9695a430a
4 septembre 2023
4 septembre 2023
en date du 13 Octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 06 Juin 2023, à 14 heures, devant Madame Laure-Aimée GRUA
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9430c
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Par avis du le 1er octobre 2018, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0126DEC003888213
26 janvier 2016
26 janvier 2016
Spain , nos. 38366/97, 38688/97, 40777/98, 40843/98, 41015/98, 41400/98, 41446/98, 41484/98, 41487/98 and 41509/98, § 36, ECHR 2000 I; and Grubi ć, cited above, § 34). 38.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301262
17 novembre 2016
17 novembre 2016
[I], ancien salarié de la société Alpha levage, employé en qualité de grutier-chauffeur atteste le 26 novembre 2011 que « la société Alpha levage faisait transiter de façon régulière des transformateurs
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63d22aa39b3c8605deec206b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[H] [I] a été engagé en qualité de chauffeur grutier par la Sarl Foselev Ile de France dans le cadre d'un contrat à durée déterminée du 4 septembre 2007 au 28 mars 2008, puis d'un contrat à durée indéterminée
Source officiellePage 26 sur 70