transports de façon que leur participation aux frais de fonctionnement de ces organismes atteigne les pourcentages ci-après : 1° Pour la Société nationale des chemins de fer français (S.N.C.F.), 27,1 p. 100 ; 2° Pour les lignes de transports guidés

Article GH 1

—

Il délivre des attestations de conformité selon les exigences du guide ISO/ CEI 65. § 7.

Article Annexe Ic

—

GM : Guidance Materials : Guide d'application de la réglementation. GSAC : Groupement pour la Sécurité de l'Aviation Civile. HIRF: High Intensity Radiated Field : champs de radiation haute intensité.

Article 5

—

Le dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle ainsi que le guide d'aide au remplissage sont disponibles sur le site internet du ministère.

Article Annexe

—

Commission nationale des guides-interprètes et conférenciers. Articles R. 221-4 et D. 221-5 à D. 221-10 du code du tourisme. Commission permanente de concertation pour l'industrie.

LEGIARTI000030104098

—

. - directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement : Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial placé auprès du directeur du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés. - Agence

Article L1425-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 72

Code général des collectivités territoriales

Ce document-cadre comprend une présentation des choix stratégiques de nature à contribuer au développement équilibré des usages et des services numériques dans les territoires et un guide méthodologique relatif à l'élaboration des stratégies de développement

Article 1

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III Educateur de chiens guides d'aveugles. 212t, 332 5 ans FÉDÉRATION FRANÇAISE DES ASSOCIATIONS DE CHIENS GUIDES D'AVEUGLES (FFAC).

LEGIARTI000026833773

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Les fabricants d'aliments à la ferme (FAF) doivent se référer et respecter le Guide des bonnes pratiques d'hygiène en élevage de porcs, partie Fabrication à la ferme.

LEGIARTI000039792138

—

Service technique des remontées mécaniques et des transports guidés (STRMTG).

LEGIARTI000021707170

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relatives aux vignes destinées à la production de vins d'appellation d'origine Les plantations ou surgreffages réalisés en Côtes du Forez, Côte roannaise, Beaujolais, Beaujolais Villages, Crus du Beaujolais et Coteaux du Lyonnais doivent être conformes au guide

Article Annexe

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Les plantations ou surgreffages réalisés en Côtes du Forez, Côte roannaise, Beaujolais, Beaujolais Villages et Crus du Beaujolais doivent être conformes au guide technique agréé par FranceAgriMer. B.

Article 2

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physique (UFOLEP) ; Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire (FFEPGV) ; Fédération française de retraite sportive (FFRS) ; Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) ; Fédération française sports pour tous (FFSPT) Guide

Article L221-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 07 > 13

Code de la sécurité sociale

lutte contre les abus et les fraudes ; 6° Les objectifs poursuivis pour améliorer la qualité des services rendus à l'usager ; 7° Les axes de la politique de communication à l'égard des assurés sociaux et des professions de santé, dans le respect des guides

Article Annexe IV

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Des informations prospectives 2040 et 2050 seront fournies à titre informatif et à une échelle macro (grande famille de catégorie d'activité) dans le guide d'accompagnement. Récapitulatif en suivant les items de la RT éléments.

Article Annexe

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Exigences 1re exigence Ce schéma de vie sera présenté de manière à faire ressortir les activités concernées, les exigences à respecter, notamment les guides professionnels, codes d'usage, normes, etc. d'application volontaire, ainsi que les éléments

Article Annexe

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Préambule La présente annexe définit les dispositions applicables pour permettre l'accès des véhicules de transport public guidé aux personnes en situation de handicap et aux personnes à mobilité réduite (PMR), dans des conditions d'accès égales à celles

LEGIARTI000039291592

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Sommaire du guide Pourquoi un contrôle ? LE CONTRÔLE SUR PLACE Qui contrôle ? LE CONTRÔLE SUR PIÈCES Qui contrôle ?

Article 226-6.02

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*1 liste des signaux distinctifs et indicatifs internationaux des stations françaises. 1 ouvrage n° 1 du service hydrographique et océanographique de la marine (Guide du navigateur, volumes 1, 2 et 3). 1 liste des stations côtières avec lesquelles

Article Annexe III

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principes de traçage et de repérage sur SAE ; OI 3.2.2 EC de concevoir et de réaliser des blocs et voies d'escalade sur SAE adaptés à l'encadrement de séances ; OI 3.2.3 EC de tenir à jour les outils d'information adaptés au public : le balisage, le topo-guide

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