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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_1903019_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

conditions dans lesquelles il a été décidé de recourir à la chirurgie, moins de 48 heures après l'admission alors que l'enfant était instable et le délai de 7 heures constaté pour réagir face à une ischémie

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301545_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

des expertises comme de la littérature scientifique produite que l’identification des critères de gravité d’une occlusion du grêle permettant de prédire l’évolution d’un épisode occlusif vers une ischémie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01369_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

L'enfant F H, né le 14 janvier à 0 h 03 en état de mort apparente et réanimé, a présenté un tableau d'encéphalopathie anoxo-ischémique avec des convulsions précoces.

Source officielle
TA

Président Lellouch

DTA_2403399_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Le retard dans la prise en charge de l’ischémie de M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e3ac25a97f0381f53af

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

c) Sur le manquement par le docteur [Z] à son devoir d'information : Il ne saurait être reproché au docteur [Z] de ne pas avoir informé Mme [C] du «risque ischémique» puisque ce risque n'est pas

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA00770_20240322

Admin. Appel

22 mars 2024

22 mars 2024

Une ischémie du membre inférieur gauche a été suspectée et il a été opéré le 4 octobre 2016, pour la réalisation d'un pontage ilio-fémoral gauche.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

634f955db5afe5adfff28980

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[J] présentait : 'une ischémie aigue des deux membres inférieurs par thrombose de carrefour aortique traitée par thrombectomue en urgence ; des séquelles fonctionnelles se résumant à : boiterie à la marche

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd175350

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Le certificat médical initial établi le 24 novembre 2022 mentionne un AVC ischémique sylvien gauche superficiel.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b77f09d1e51905db2b1cf8

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

antérieure caractérisée en 'une cardiopathie obstructive détectée depuis 1993", dont les résultats des derniers contrôles opérés en avril 2018 laissaient apparaître 'l'existence d'une pathologie cardiaque ischémique

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67875463181ea8ef9c1d71f8

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le certificat médical initial établi le 15 mai 2021 mentionne un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique.

Source officielle
TJ

JLD

679a8e2be9a46d1f5a7655e1

T. Judiciaire

11 janvier 2025

11 janvier 2025

entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Séverine MEUNIER, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f9509fde0ebe408dac79a7

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le 16 janvier 2025, Monsieur [I] adresse un certificat médical à la [10] motivé par un accident vasculaire cérébral ischémique, avec hémiparésie, aphasie et troubles de l'élocution.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2511726_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

C n'a pas été prise en compte ; ce dernier souffre d'une cardiopathie ischémique et est porteur d'un défibrillateur sous cutané connecté à un boitier de télésurveillance qui doit être branché en continu

Source officielle
CA

3e Chambre B

5fdd2d7c1c52ae96745632f7

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

présenté lors de son travail, sans aucun dysfonctionnement valvulaire ni cardiologique, sans facteur de risque vasculaire, dans des circonstances émotionnelles majeures, un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101171

Cassation

24 octobre 2012

24 octobre 2012

, confirmé par les examens pratiqués, évoluant probablement depuis plusieurs années, d'origine mixte, à la fois dégénératif et vasculaire, que le scanner mettait en évidence d'importantes lésions ischémiques

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03441_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

neurologique et le scanner pratiqués ont permis de diagnostiquer un déficit sensitif douloureux ainsi qu'un déficit moteur de l'hémicorps droit prédominant au membre supérieur en lien avec l'AVC ischémique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201399_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Les requérants produisent un avis établi par un neurochirurgien qui considère que le risque de survenue de complications ischémiques lors d'une artério-embolisation doit être évalué entre 2 et 5 %.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d856

Appel

22 février 2011

22 février 2011

La cause de l'insuffisance rénale est ischémique avec une ischémie chaude importante, une première fois pendant l'intervention du 9 novembre (40 minutes) du fait de la ligature accidentelle de l'artère

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003843_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Le 18 juin 2018, Mme A a présenté une ischémie du membre inférieur droit avec une mise en évidence d'une thrombose suspendue de l'artère fémorale commune droite.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000513_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Cet examen, ainsi qu'une imagerie par résonnance magnétique (IRM) ont été pratiqués le 18 octobre 2010, et ont permis de mettre en évidence la présence de quatre zones ischémiques récentes de l'hémisphère

Source officielle

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