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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_1903019_20220718
18 juillet 2022
conditions dans lesquelles il a été décidé de recourir à la chirurgie, moins de 48 heures après l'admission alors que l'enfant était instable et le délai de 7 heures constaté pour réagir face à une ischémie
4ème Chambre
DTA_2301545_20251016
16 octobre 2025
des expertises comme de la littérature scientifique produite que l’identification des critères de gravité d’une occlusion du grêle permettant de prédire l’évolution d’un épisode occlusif vers une ischémie
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01369_20240627
27 juin 2024
L'enfant F H, né le 14 janvier à 0 h 03 en état de mort apparente et réanimé, a présenté un tableau d'encéphalopathie anoxo-ischémique avec des convulsions précoces.
Président Lellouch
DTA_2403399_20251224
24 décembre 2025
Le retard dans la prise en charge de l’ischémie de M.
1ère chambre civile B
615e0e3ac25a97f0381f53af
13 janvier 2015
c) Sur le manquement par le docteur [Z] à son devoir d'information : Il ne saurait être reproché au docteur [Z] de ne pas avoir informé Mme [C] du «risque ischémique» puisque ce risque n'est pas
3ème chambre
DCA_21PA00770_20240322
22 mars 2024
Une ischémie du membre inférieur gauche a été suspectée et il a été opéré le 4 octobre 2016, pour la réalisation d'un pontage ilio-fémoral gauche.
Chambre Sécurité sociale
634f955db5afe5adfff28980
13 octobre 2022
[J] présentait : 'une ischémie aigue des deux membres inférieurs par thrombose de carrefour aortique traitée par thrombectomue en urgence ; des séquelles fonctionnelles se résumant à : boiterie à la marche
2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd175350
27 octobre 2025
Le certificat médical initial établi le 24 novembre 2022 mentionne un AVC ischémique sylvien gauche superficiel.
Chambre Sociale
64b77f09d1e51905db2b1cf8
4 juillet 2023
antérieure caractérisée en 'une cardiopathie obstructive détectée depuis 1993", dont les résultats des derniers contrôles opérés en avril 2018 laissaient apparaître 'l'existence d'une pathologie cardiaque ischémique
67875463181ea8ef9c1d71f8
14 janvier 2025
Le certificat médical initial établi le 15 mai 2021 mentionne un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique.
JLD
679a8e2be9a46d1f5a7655e1
11 janvier 2025
entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Séverine MEUNIER, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN
CTX PROTECTION SOCIALE
68f9509fde0ebe408dac79a7
6 octobre 2025
Le 16 janvier 2025, Monsieur [I] adresse un certificat médical à la [10] motivé par un accident vasculaire cérébral ischémique, avec hémiparésie, aphasie et troubles de l'élocution.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2511726_20250805
5 août 2025
C n'a pas été prise en compte ; ce dernier souffre d'une cardiopathie ischémique et est porteur d'un défibrillateur sous cutané connecté à un boitier de télésurveillance qui doit être branché en continu
3e Chambre B
5fdd2d7c1c52ae96745632f7
4 octobre 2018
présenté lors de son travail, sans aucun dysfonctionnement valvulaire ni cardiologique, sans facteur de risque vasculaire, dans des circonstances émotionnelles majeures, un accident vasculaire cérébral ischémique
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101171
24 octobre 2012
, confirmé par les examens pratiqués, évoluant probablement depuis plusieurs années, d'origine mixte, à la fois dégénératif et vasculaire, que le scanner mettait en évidence d'importantes lésions ischémiques
2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03441_20220602
2 juin 2022
neurologique et le scanner pratiqués ont permis de diagnostiquer un déficit sensitif douloureux ainsi qu'un déficit moteur de l'hémicorps droit prédominant au membre supérieur en lien avec l'AVC ischémique
1ère chambre
DTA_2201399_20250520
20 mai 2025
Les requérants produisent un avis établi par un neurochirurgien qui considère que le risque de survenue de complications ischémiques lors d'une artério-embolisation doit être évalué entre 2 et 5 %.
Cour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d856
22 février 2011
La cause de l'insuffisance rénale est ischémique avec une ischémie chaude importante, une première fois pendant l'intervention du 9 novembre (40 minutes) du fait de la ligature accidentelle de l'artère
2ème Chambre
DTA_2003843_20220929
29 septembre 2022
Le 18 juin 2018, Mme A a présenté une ischémie du membre inférieur droit avec une mise en évidence d'une thrombose suspendue de l'artère fémorale commune droite.
DTA_2000513_20230512
12 mai 2023
Cet examen, ainsi qu'une imagerie par résonnance magnétique (IRM) ont été pratiqués le 18 octobre 2010, et ont permis de mettre en évidence la présence de quatre zones ischémiques récentes de l'hémisphère
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