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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
69eb8779cdc6046d4763bbd0
9 avril 2025
9 avril 2025
Jacques SULTAN, président M. Luc MONNIER, juge Mme Aude WALTER, juge M. Michel PAYAN, juge M. Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC M.
Source officielle8ème chambre
69eb89c2cdc6046d4763efd7
9 avril 2025
9 avril 2025
Jacques SULTAN, président M. Luc MONNIER, juge Mme Aude WALTER, juge M. Michel PAYAN, juge M. Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC M.
Source officielle8ème chambre
69ef80d9cdc6046d47b9d845
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jacques SULTAN, président M. Luc MONNIER, juge Mme Aude WALTER, juge M. Michel PAYAN, juge M.
Source officielle8ème chambre
69ef8176cdc6046d47b9e88a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jacques SULTAN, président M. Luc MONNIER, juge Mme Aude WALTER, juge M. Michel PAYAN, juge M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100139
19 février 2013
19 février 2013
pour le comité central d'entreprise HSBC PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF au jugement attaqué d'avoir condamné le Comité Central d'Entreprise de la Société HSBC à Payer à Monsieur Jacques
Source officielle8ème chambre
69eaca81cdc6046d4752bf9c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Jacques SULTAN, président Mme Aude WALTER, juge M.
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019309961
6 août 2008
6 août 2008
Benoit Bohnert, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de l'EURL JACQUES PAJOT, - les conclusions de M.
Source officiellecr
613725cccd58014677420992
17 février 1998
17 février 1998
Jacques, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 5 novembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a602
25 mars 2008
25 mars 2008
Jean-Jacques Y... évalue ce poste de préjudice sur la base de 923 € par mois pendant les 49 mois d'I. T. T., soit à 45. 227 € (somme admise par M. Patrick X... et la S. A. M. A. A. F.
Source officiellecr
613725f4cd58014677421d32
1 octobre 2002
1 octobre 2002
Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 2001, qui, pour homicides et blessures involontaires et défaut de maîtrise, l'a condamné à 3 mois
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf4c
17 avril 2008
17 avril 2008
Jacques X...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2203990_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Dès lors, les conclusions de l'association IFSI Saint Jacques tendant à l'annulation de la décision du 6 mai 2022 sont devenues sans objet en cours d'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3cc
25 février 2010
25 février 2010
Jacques Georges Né le 5 février 1941 à MONT LOUIS (66), fils de Y... Raphael et de A... Georgette, de nationalité française, demeurant...
Source officielle8ème chambre
69eb80accdc6046d47631c21
9 avril 2025
9 avril 2025
Jacques SULTAN, président M. Luc MONNIER, juge M. Michel PAYAN, juge M. Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88077
30 mars 2006
30 mars 2006
X... puis retournée à l'expéditeur à l'issue du délai de garde sans l'avoir réexpédiée à la nouvelle adresse de Monsieur Jacques Danne.Monsieur Jacques X... a relevé appel de cette décision.
Source officielle8ème chambre
69e998cecdc6046d4735a37b
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Jacques SULTAN, juge-commissaire COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Luc MONNIER, président Mme Aude WALTER, juge M. Michel PAYAN, juge M.
Source officielle8ème chambre
69ead170cdc6046d475331a8
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jacques SULTAN, juge-commissaire COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Luc MONNIER, président Mme Aude WALTER, juge M. Michel PAYAN, juge M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007652432
7 avril 1978
7 avril 1978
VU LA REQUETE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LE SIEUR MICHEL X..., DIT JACQUES A..., ARTISAN, DEMEURANT A ... ET LA SOCIETE "PROCEDES JACQUES A..."
Source officielleciv1
60794bc89ba5988459c43e57
5 avril 1978
5 avril 1978
DE SA DEMANDE RECONVENTIONNELLE ; ATTENDU QUE JACQUES X...
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e5ec25a97f0381f559c
25 novembre 2014
25 novembre 2014
[E] a essayé de l'ouvrir prouve que le train roulait au moins à 7km/h. Elle insiste sur le fait que cette faute de M. [E] est la cause unique du dommage.
Source officiellePage 26 sur 613