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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372384cd5801467740acfb
14 juin 2000
14 juin 2000
James X..., demeurant "La Mare sous Venables", ..., 2 / de Mme Géraldine X..., demeurant ..., prise en sa qualité de curatrice de M. Henry X..., 3 / de M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038915013
5 juillet 2019
5 juillet 2019
Un accord d'entreprise relatif au périmètre du CSE de la société Transports Jammet et relatif à la mise en place de CSSCT
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1982:1018JUD000760176
18 octobre 1982
18 octobre 1982
Noël Henry James and Mr. Ronald Roger Webster. 2.
Source officielleCour d'Appel
PARIS, assistée de Me Brucec/MEE de la PUK DLA PIPER UK LLP
6253cc1bbd3db21cbdd8f24e
8 mars 2012
8 mars 2012
Jamel, directeur régional Afrique ... ...
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048277675
5 octobre 2023
5 octobre 2023
ACCORD DE METHODE CONCERNANT LES MODALITES D’INFORMATION ET DE CONSULTATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE TRANSPORTS JAMMET DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6719e5105857dd64cbdaa682
23 octobre 2024
23 octobre 2024
EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [H] [Z] a été engagé par la société James Sécurité, pour une durée indéterminée à compter du 26 novembre 2014, en qualité d'agent d'exploitation.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047965542
8 juin 2023
8 juin 2023
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ÉCONOMIQUE, DE LA COMMISSION SSCT, DES REFERENTS HARCELEMENT ET DES MANDATS SYNDICAUX DE LA SOCIETE TRANSPORTS JAMMET
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048207770
14 septembre 2023
14 septembre 2023
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ÉCONOMIQUE, DE LA COMMISSION SSCT, DES REFERENTS HARCELEMENT ET DES MANDATS SYNDICAUX DE LA SOCIETE TRANSPORTS JAMMET
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007623857
25 juillet 1986
25 juillet 1986
James X..., demeurant 12 Square du Berberis à Cesson 77240 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°- annule le jugement du 10 février 1984 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be8e
5 juin 2008
5 juin 2008
HAUTERIVE SAINT JAMES, prise en la personne de son représentant légal L'A. S. S. E. D. I.
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddb7
9 mai 2011
9 mai 2011
James X...
Source officielleciv3
6137228ecd580146773fe697
22 novembre 1995
22 novembre 1995
Jean Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1993 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre - section A), au profit : 1 / de la société Saint-James et Albany, société anonyme
Source officielleCABINET JAF 1
65de3213b88678c04aba59de
15 janvier 2024
15 janvier 2024
la SELARL CPM AVOCATS la SELARL THEMISIA le JUGEMENT PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE QUINZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Marianne JAMET
Source officielleCABINET JAF 1
65de3217b88678c04aba5b6c
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Me Jérémie HACHARD Me Béatrice LARRIEU le JUGEMENT PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE QUINZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6708165789f19e8c50f85f5b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Portalis DBX6-W-B7I-ZRUY MINUTE N° : 24/0 AFFAIRE : MINISTÈRE PUBLIC, [X] [Z] [F] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT D'ADOPTION PLÉNIÈRE Présidente : Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6708165889f19e8c50f85fbb
10 octobre 2024
10 octobre 2024
N° Portalis DBX6-W-B7I-ZQU7 MINUTE N° : 24/0 AFFAIRE : MINISTÈRE PUBLIC, [S] [R] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT D'ADOPTION PLÉNIÈRE Présidente : Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6621605bc8ec436236de9911
18 avril 2024
18 avril 2024
MOREL-FAURY Me Laetitia ZHENDRE Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65a03bcaea2f9efae42fd515
11 janvier 2024
11 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE A L’AUDIENCE DU 11 JANVIER 2024 TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX, A laquelle siégeaient : - Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65a03bcbea2f9efae42fd723
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Portalis DBX6-W-B7H-YSCC MINUTE N° : 23/0 AFFAIRE : MINISTÈRE PUBLIC, [K], [R], [L] [J] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT D'ADOPTION PLÉNIÈRE Présidente : Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0cefd6229a4e589d3ad
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT RECTIFICATIF DU 25 JANVIER 2024 RECTIFIANT LE JUGEMENT RENDU LE 23 NOVEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Marianne JAMET
Source officiellePage 26 sur 207