CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

20 509 résultats pour « Joseph LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722c6cd580146774014f3

Cassation

29 octobre 1996

29 octobre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Organisme de gestion de l'école catholique Saint-Joseph de Ploermel, dont le

Source officielle

Page 26 sur 1026

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 372 résultats

Journal officiel
Créations

LE GOAS, Loïc, Gabriel, Joseph

SIREN 106966781Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL LES RESIDENCES SAINT JOSEPH

SIREN 838125508Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

02/07/2026

Voir →

Créations

COHEN, Yann Claude Léonard Joseph

SIREN 106366883Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

01/07/2026

Voir →

Créations

TISSIER, Lélio-Joseph, Marie, Thibault

SIREN 106744832Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

30/06/2026

Voir →

Créations

Leclercq, Brice Pierre Joseph Marie

SIREN 814512158Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/06/2026

Voir →

CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007971248

Admin. suprême

3 novembre 1997

3 novembre 1997

Vu la requête, enregistrée le 21 mars 1994 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'Hôpital Joseph X..., dont le siège est ..., représenté par son président en exercice ; l'Hôpital

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007948073

Admin. suprême

11 décembre 1998

11 décembre 1998

la somme de 15 000 F qu'elle demande ; Article 1er : La requête de la FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH est rejetée.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007950066

Admin. suprême

30 avril 1997

30 avril 1997

Jean-François B..., Xavier Z..., Joseph Gaston A..., Joseph Y... et de Mme Marie-Lucette X... ; 2°) d'annuler, dans cette mesure, pour excès de pouvoir cette décision ; Vu les autres pièces du dossier

Source officielle
CC

civ1

613720e2cd580146773ef320

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

DE LAUZE, dont le siège est à Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse), ..., 2°) de Monsieur Joseph Y..., demeurant à Nîmes (Gard), ..., défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

civ1

613721cfcd580146773f790c

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Marie-Joseph, Jean-Paul Z..., notaire, demeurant ... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), contre : 18/ Mme Angèle, Marie-Joseph X..., demeurant à Parnasse, Saint-Claude (Guadeloupe), 28/ M.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007619661

Admin. suprême

6 janvier 1984

6 janvier 1984

JOSEPH Y...

Source officielle
CC

civ3

61372198cd580146773f513b

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Henri J... ; que l'acte de 1961 fit rappel de la servitude de passage constituée dans l'acte de 1920 à la charge du fonds de Joseph Victor J... et au profit de celui de Joseph F...

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_1914764_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Saint-Joseph est rejetée.

Source officielle
CC

cr

61372602cd580146774223d1

Cassation

13 octobre 1999

13 octobre 1999

Joseph, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936ea

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Joseph X... pris en sa qualité d'héritier de X...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01615_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les communes de Saint-Joseph et du Lamentin ont demandé au tribunal administratif de la Martinique d'annuler l'arrêté du 5 novembre 2018

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007791685

Admin. suprême

17 mars 1993

17 mars 1993

SAINT-JOSEPH dont le siège est ... ; 26°) l'O.G.E.C.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65cdb8f42425a70008258393

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

[V] [P] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Source officielle
CC

civ1

60794c2a9ba5988459c44c9f

Cassation

13 décembre 1988

13 décembre 1988

sociales (DDASS) du département des Bouches-du-Rhône a fait inscrire l'hypothèque légale de l'article 148 du Code de la famille et de l'aide sociale sur un immeuble indivis appartenant à Mme Y... et à Joseph

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008072000

Admin. suprême

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Edwin Jude JOSEPH X..., demeurant chez M. Y... 11, place d'Alembert à Argenteuil (95100) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bba

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle numéro 2004/021463 du 21/10/2004) DEMANDEURS A LA REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE INTIMES : Monsieur Joseph

Source officielle
CC

civ1

613721cacd580146773f756c

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Joseph Z..., de Me Choucroy, avocat de M. Jean Z... et de Mme Olivier, veuve Z..., les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2407918_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 août 2024, la SCP Paul et Joseph Magnan demande au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation pour résidence secondaire

Source officielle
CC

civ1

613724d5cd58014677418b8c

Cassation

20 février 2007

20 février 2007

Jean Z..., Joseph Z..., Georges Z... et Robert Z...

Source officielle