CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

14 721 résultats pour « Joste »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921d6

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Clément X..., Mme Jeannine Y..., Mme Marie-José X... C/ M. Alain Z..., Mme Denise Z... NEE A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7ca

Appel

5 septembre 2008

5 septembre 2008

Josette G... épouse F... Alain H... Marie Josée I... épouse H... Raymond J... Louise K... épouse J... Eric L... Alain M... Isasbelle N... épouse M... Claude O...

Source officielle
CC

cr

61372553cd5801467741cca1

Cassation

15 janvier 1992

15 janvier 1992

qu'il s'agit du sang de la victime ; que, d'autre part, dans le mémoire qu'elle avait déposé le 18 septembre 1989, la partie civile sollicitait un supplément d'information mettant en cause un certain José

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420ac2

Cassation

21 octobre 1998

21 octobre 1998

Rosé de Jésus , Antonio A..., José B..., Gesti De Santos Mattos, épouse Fontes et Patrick Y... à quitter la salle d'audience et de ne pas se trouver dans l'auditoire avant leurs dépositions, que les témoins

Source officielle
CC

soc

613724d9cd58014677418d92

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

Claude X..., José Y...

Source officielle
CC

comm

61372327cd5801467740623d

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Fernando José Y... X..., domicilié en Angola, de Mlle Dominique D... et de M.

Source officielle
CC

comm

61372327cd5801467740623e

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Fernando José Y... X..., domicilié en Angola, de Mlle Dominique D... et de M.

Source officielle
CC

soc

6137247ccd58014677415e78

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

pas l'accomplissement de manoeuvres déloyales ou l'existence d'une intention frauduleuse ; qu'en excluant la faute grave en raison de la non réalisation de ces deux conditions, la cour d'appel, qui a jouté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f5d

Appel

25 février 2016

25 février 2016

RG N : 15/00848 AFFAIRE : SA EGA-SYSTEME C/ SARL SEQUEIRA JOSE & FILS DB/MCM Grosse délivrée à Me X.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1982:274

CJUE

15 juillet 1982

15 juillet 1982

. # José Alvarez κατά Ευρωπαϊκού Κοινοβουλίου. # Υπάλληλοι - Απόλυση. # Υπόθεση 206/81.

Source officielle
CC

soc

613720bbcd580146773edec5

Cassation

20 décembre 1988

20 décembre 1988

Mme Elise XY..., demeurant rue d'Armont, Longuet, Saint-Nabord à Remiremont (Vosges), 24°/ de Mme Christelle XA..., machiniste, demeurant ..., Saint-Nabord à Remiremont (Vosges), 25°/ de Mme Marie-José

Source officielle
CC

soc

613721cbcd580146773f76f3

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

José E..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 2°) M. Carlos Y... Manuel, demeurant ... (9e), 3°) M.

Source officielle
CC

civ2

6137266bcd58014677425681

Cassation

11 mars 1993

11 mars 1993

Marc-Marie X..., fils de Joséphine X..., 298) de Mme Josette X..., 308) de M. Jacques X..., 318) de M. Jean-Baptiste, Napoléon X..., 328) de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a0c0a2acdc6046d4729572a

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 15 mai 2026 6ème Chambre N° PCL : 2025J00092 SARL [C] N° RG: 2026L00865 DEBITEUR SARL [C] [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 818641854 Représentant légal : José

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00690

Cassation

27 mai 2026

27 mai 2026

Faut-il croire que l'appât du gain est plus important… » ; « ce sont des chasseurs de prime », ainsi que le 14 novembre 2022, à raison des propos suivants : «… vous avez la particularité de siéger avec le Josh

Source officielle
CC

cr

és minoritaires de la société Leroy a été engagéec/Marcelle X

61372638cd58014677423df9

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

dont l'activité est celle de commissionnaire de transport et en douane, dispose de différents établissements secondaires dont l'un est situé à Longvic (21) ; qu'un des salariés de cet établissement, José

Source officielle
CC

cr

613725afcd5801467741fc2a

Cassation

8 janvier 1998

8 janvier 1998

000 francs de la part de Marc B... et Jean-Pierre D..., respectivement cadre commercial et directeur général de DT-PFM aux dates des 12 et 26 mars 1992, que les mêmes jours, Antoine C... avait remis à José

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-50550

Admin. suprême

15 mai 1997

15 mai 1997

  24461/94 JOSE JOAQUIM AIRES II AGAINST PORTUGAL   (Adopted by the Committee of Ministers on 15   May   1997 at the 590th meeting of the Ministers’ Deputies)   The Committee of

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

660f950aa40f8b0008cb7729

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

FRANS BONHOMME [Adresse 1] CS 10238 [Localité 2] Représentée par Me Olivier JOSE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : N751 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CC

soc

613723fbcd58014677410b2d

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Cabirou, 40230 Saint-Jean-de-Marsacq, 6 / de Mme Annie O..., demeurant Maison Au Touzia, 40230 Josse, 7 / de Mme Anne R..., demeurant A Noste, 40180 Saubusse, 8 / de Mme Martine A..., demeurant

Source officielle

Page 26 sur 737

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC53 résultats

Journal officiel
Créations

SCI JOSTE

SIREN 105061667Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

22/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JOSTEROLI

SIREN 921059739Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

12/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JOSTEROLI

SIREN 921059739Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

12/03/2026

Voir →

Modifications diverses

JOSTER IMMO

SIREN 985240696Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

20/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JOSTEAM

SIREN 985324656Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

18/11/2025

Voir →