chose et du prix ; qu'en l'espèce, il est acquis aux débats que les sociétés Pescabrava et Alamo sont convenues, dès le 17 octobre 1988, de la vente de 100 tonnes de saumon fumé au prix de 123 francs le kilo

AUX DROITS DUQUEL SE TROUVENT SES ENFANTS, UNE EXPLOITATION AGRICOLE MOYENNANT UNE RENTE VIAGERE ANNUELLE EGALE A LA CONTREVALEUR DE 5000 KILOS DE BLE TENDRE, REPRESENTANT POUR L'EXERCICE 1978-1979 UNE

LE PRÉSIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Nathalie KILO, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 145 M.

[V] avait été effectuée et il avait été découvert des plaques d'aluminium pour environ 400 kilos, selon ses déclarations, le prévenu ajoutant qu'il s'agissait bien des plaques que lui avait vendues M.

avec ces évènements conduisant à le mettre sous anxiolytiques, ainsi qu'il résulte du courrier du Dr C... du 14 septembre 2011 qui signale des troubles du sommeil et une perte de poids de plus de 10 kilos

juges du fond que, par un arrêté du 16 juin 1977, le GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA VILLE AU GUICHOU a obtenu l'autorisation d'exploiter un élevage porcin de 69 porcs de plus de 30 kilos

bovine congelée de Douai à Lesquin Aéroport, avant leur envoi à Bromsgrove (GB), dans un emballage lui-même placé dans une cuve réfrigérée de 50 centimètres de diamètre, le tout atteignant un poids de 30 kilos

inexcusable de son employeur ; Aux motifs que Monsieur X... alléguait qu'en qualité de rameur il assurait nécessairement et régulièrement la mise en place des rouleaux de tissu pesant plusieurs centaines de kilos

décision au regard des conventions susvisées ; ALORS D'AUTRE PART QU'aux termes de la Convention de Varsovie, la réparation en cas d'avarie aux bagages enregistrés est limitée à 250 francs or par kilo

centre de détention, le repose-pied d'un banc à abdominaux s'étant détaché brusquement, occasionnant sa chute d'un mètre de hauteur avec de violentes douleurs à la nuque ; il a été hospitalisé, a perdu 8 kilos

AU PRIX DE 16,20 FRANCS LE KILO, LA PESEE DEVANT ETRE FAITE AUX ABATTOIRS ; QU'UN DE CES ANIMAUX, AVANT D'ETRE PESE, EST MORT DES SUITES D'UNE HEMORRAGIE INTERNE DANS LES LOCAUX DE L'ABATTOIR ;

du 28 septembre 2001, Mlle X... a confirmé à la SA des Etablissements Douce et Cie la commande téléphonique du même jour de cinq à six tonnes de semences d'ail variété "ARNO" au prix de 16 francs le kilo

SMART & CO (anciennement dénommée WEEKENDESK, KIVALI) représentée par son Gérant ayant son siège 1 bis, rue Collange 92300 LEVALLOIS PERRET, représentée par la SCP GERIGNY-FRENEAUX, avoués à

, et jambon supérieur fumé DD diam 120 au prix de 3,71 euros le kilo et ce dans des volumes conformes au niveau de commande des mêmes mois de l' année précédente ; - dit que cette obligation durera les

En octobre 2013, la société Vente Privée.com a chargé la société Relais Colis du transport de colis divers d'un poids total de 3.575,4 kilos.

et jambon supérieur fumé DD diam 120 au prix de 3,71 euros le kilo et ce dans des volumes conformes au niveau de commandes des mêmes mois de l'année précédente et d'avoir dit que cette obligation durerait

et commis une erreur quant au poids du Coulommiers; dire que la SAS CASINO a présenté sur son prospectus trois produits dont les dénominations sont usurpées et un produit dont le poids et le prix au kilo

euros le 30 juillet 2009 et 100 kilos euros le 2 octobre 2009, sommes en tout ou partie destinées à M.

Le 22 septembre 2014, le Dr [Z] [K], rhumatologue, estimait que l’évolution n’était pas arrivée à son terme et écrivait “ le port de charges ne doit pas excéder les 5 kilos” (pièce 2-11 de Mme [O] [G])

Le message était accompagné d'un fichier d'une taille de 49 Kilos octets et portait la mention « pièces jointes : conclusions.pdf, bordereau de communication.pdf ».