Délibéré après l'audience du 5 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 25 mars 2024 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme A, - les observations de Me Bernard-Duguet, pour M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 29 janvier 2024 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme B, - les observations de Me Vincent, pour les consorts F, - et

Délibéré après l'audience du 22 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.

Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Par un courrier du 2 septembre 2022, la société ARIS, représentée par Me Létang, a présenté des observations en réponse à la mesure d'information faite par la cour.

Au cours de l'audience publique du 28 juin 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère. - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mai 2024. La rapporteure, C.

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère. - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mai 2024. La rapporteure, C.

Au cours de l'audience publique du 25 mars 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Me Martin a présenté des observations pour M. A. Le préfet de l'Isère n'était ni présent, ni représenté.

Au cours de l'audience publique du 25 mars 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Me Cans a présenté des observations pour Mme B. Le préfet de l'Isère n'était ni présent, ni représenté.

Le président du Tribunal a désigné Mme Letellier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Après avoir convoqué les parties à l'audience publique du 6 août 2024.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 août 2024, Mme A B épouse C, représentée par Me Letellier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 mars 2024 par lequel la préfète

Au cours de l'audience publique, Mme Letellier a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Au cours de l'audience publique du 12 mai 2023 : - Mme Letellier a lu son rapport ; - Me Cans a présenté des observations pour M. A.

#Recupero dei dazi di importazione - Scaffali di legno.#Causa 378/87.

A, représenté par Me Letellier demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Drôme a refusé de lui délivrer un titre de séjour; 2°) de voir prescrire au préfet

LYON 8ème chambre ARRÊT DU 10 Janvier 2024 APPELANTES : Mme [G] [E] épouse [A] [Adresse 6] [Localité 8] SCI DE LA MI-CAREME [Adresse 4] [Localité 11] Représentés par Me Jérôme LETANG

dernière établit qu'elle est bien présentée comme une terroriste kamikaze, l'arrêt retient que le fait qu'il s'agisse d'une erreur grossière n'ôte rien au fait que la photographie litigieuse et sa légende

FONDEES SUR L'INEXECUTION DES TRAVAUX ORDONNES, LA COUR D'APPEL, POUR DECIDER QUE L'EVOLUTION DU LITIGE IMPLIQUAIT LA MISE EN CAUSE DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE 28, RUE LETELLIER ET DECLARER