B..., qui détient les fonctions de responsable du service fiscalité développement prospective au sein de la communauté d’agglomération La Riviera du Levant ce qui lui permet d’encadrer sept agents dont

[D] [Z] né le 01 Avril 1965 à [Localité 10], demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Emmanuel LEVANTI de la SELARL LEVANTI, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Intimés M.

unique : Attendu qu'en 1966, Mme Addée X..., épouse Z..., et ses trois frères Michel, Jean-Claude et Guy X... sont devenus propriétaires indivis, chacun pour un quart, d'un bien immobilier à l'Ile du Levant

Il a transmis un certificat médical du 03 octobre 2022 et sa décision du même jour levant la mesure à compter de cette date. Mme [C] [U] représentée par son conseil s'en rapporte.

Il a transmis sa décision du 30 septembre 2022 levant la mesure à compter de cette date. Suivant conclusions transmises le 04 octobre 2022 à 15h55 et oralement, le conseil représentant M.

construction des Bouches-du-Rhône la somme de 114 611,92 F ainsi que les frais d'expertise s'élevant à 33 079,60 F en réparation du préjudice résultant des désordres affectant l'ensemble immobilier "le Levant

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Grenoble, 19 octobre 1992), que M. et Mme X..., qui avaient donné à bail un immeuble à la société Hôtel du Levant, lui

Il a transmis un certificat médical de levée de soins sans consentement du 7 août 2023 et sa décision du 7 août 2023 levant la mesure. M.

portes ont été posées rayées, que l'enduit endommagé par un échafaudage a été mal réparé, alors qu'un artisan lui a dit qu'il pouvait le faire pour 1 600 € et qu'il a proposé une solution amiable en levant

B...et, à titre subsidiaire, d'enjoindre au ministre de l'intérieur de substituer la mesure de remise du passeport aux obligations prévues par l'arrêté, ou de réformer l'article 2 de cet arrêté en levant

supplémentaires ; Attendu que si le procès-verbal des débats qui est dactylographié énonce que "chacun des neufs jurés de jugement et le juré supplémentaire appelé individuellement par le président a répondu en levant

X... s'en tenait à ses écritures originaires alors que la société Locadin fournissait aux interrogations que comportait cette même décision, une réponse levant les équivoques initiales qui lui était défavorables

cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1992 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Le Pain Traditionnel, dont le siège est Port Royal, rue du Levant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Huguette X..., demeurant HLM Le Repousset Levant à Le Grau-du-Roi (Gard)

Didier B..., demeurant 20, place du Levant à Bon Encontre (Lot-et-Garonne), 9 ) M. Christian C..., demeurant ... (Lot-et-Garonne), 10 ) M. Patrick D..., demeurant ...

Leclerc, BP 150, rue du Levant, 34402 Lunel, en cassation d'un jugement rendu le 15 septembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Montpellier (chambre sociale), au profit de Mlle Sylvie X..., demeurant

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 octobre 2021, la société civile d'attribution Clotilde, représentée par Me Levant, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 mai

Monsieur [X] [V], Madame [N] [Z] et Monsieur [E] [Z] à verser 14.699,75 euros au syndicat des copropriétaires de la Résidence DOMAINE DES SOURCES, représenté par son syndic en exercice, L’AGENCE DU LEVANT

Il soutient que : - le jugement attaqué est irrégulier, en l’absence de production de la minute signée ; - la demande de première instance est irrecevable, l’association U Levante ne justifiant pas

Au cas présent, il résulte des pièces produites aux débats qu'il résulte des déclarations d'accident du travail réalisées par l'entreprise utilisatrice et l'employeur que la salariée en levant son bras