Italy 11/01/2010 Antonio Raffaele CALAVENA 1943 Camillo CATALANO 1945 Ferdinando FIORE 1938 Carlo Aldo DI CATERINA 1949 Francesco BRUNI 1936 Household Angiola PESIRI 1946 Matilde DELL’ERARIO 1972 &#xa0

/08/1948 Rome   Antonietta FRANZA 15/06/1954 Messine   Franca FURLANETTO 10/02/1954 Rome   Maria Rosaria GALIERO 07/03/1963 Colleferro   Stefania GIAMBANCO 23/08/1958 Rome   Lucia

LES HAUTS DE SEPTEMES (Maître Pascal-Yves BRIN) C/ S.A. BERIM (Maître Lucien LACROIX) S.A. SMA SA (Maître Lucien LACROIX) S.A.S. CEC (Maître Alexandre OGER) S.A.R.L.

xa0;   COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME   PREMIERE CHAMBRE                         Requête n o 31349/96     Bruno

, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

Italie Luciano FARAONE 1965 Potence Giuseppe ABBADESSA 1963 Melfi Paolo BELLEZZA 1962 Viterbo Marco BIANCO 1973 Lucera Ottavio BOI 1962 Canaro Giuseppe Antonio BONAVITA 1971 Fuscaldo Carlo D’APOLLO 1964

connaissement, cette référence n'a pas vocation à servir au cas d'espèce d'unité de fret, sauf aux juges à rechercher, dans l'hypothèse d'une insuffisance du connaissement, l'unité choisie par les parties à la lumière

née le 09 Juillet 1962 à MONTELIMAR (26200) ... ... 20290 LUCCIANA ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Linda PIPERI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie

D A B et Mme C A B, représentés par Me Luciani, avocat, demandent au Tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvement sociaux auxquelles

VAR GESTION Copie exécutoire délivrée le :24/01/2025 à : Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON Décision

APPELANTE Madame [Z] [K] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Nathalie LION, avocat au barreau d'AUXERRE INTIMÉE SAS EFIRACK [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Lucienne

REUNIONNAISE "LES TROIS BRASSEURS" 2 Chemin de la ZI n 2 97410 SAINT PIERRE Représentant : Me Pierre Yves BIGAIGNON (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMÉE : Mademoiselle Orlane Marie Pierre Lucienne

l'appréciation de la disparité des conditions de vie respectives des époux doit s'effectuer en fonction du niveau de vie moyen du pays dans lequel ils résident ; que selon la Banque Mondiale le revenu national brut

Depasse, 7°/ Mme Bruna XV... épouse V..., demeurant ensemble ..., 8°/ Mme Madeleine XC..., demeurant ..., 9°/ M.

Michel Lucien, la Scea André Mathieu, la Scea domaine Roger Sabon, la société vignobles Elie jeune, à C... Christophe et Jacques Mestre, la Scea moulin Tacussel, M.

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 mars 2014, devant Mme Françoise LUCIANI

A la lumière de ce qui précède, la Cour estime que les requérants étaient tenus, aux termes de l’article 35 § 1 de la Convention, de saisir la cour d’appel d’une demande au sens des articles 3 et 6 de

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller

Au surplus, elle prétend que la découverte de l'utilisation de son nom pour la facturation de soins dispensés par le Docteur Lucienne A... début octobre 2011 (sa lettre du 17 novembre 2011) lui a causé

VAR GESTION Copie exécutoire délivrée le :24/01/2025 à : Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON Décision déférée