NIMES *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Novembre 2018 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Marie-Agnès

Michel, - X...

Adresse 1] [Localité 4] n'ayant pas constitué avocat ' Déclaration d'appel en date du 19 Juillet 2023 ' Ordonnance de clôture du 27 février 2024 Lors des débats, à l'audience publique du 13 MARS

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Agnès MICHEL, Président Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère M.

7 rue Molière - 45000 ORLEANS non constitiuée ' Déclaration d'appel en date du 7 novembre 2022 ' Ordonnance de clôture du 28 février 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 29 mars

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Agnès MICHEL, Président Monsieur Jean-Yves MARTORANO, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller

Anne-Marie, épouse X..., - Z... Michel, - A...

Michel, - A...

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère Madame Laure Mallet, conseillère GREFFIER : Mme Céline Delcourt, greffière

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 9 mai 2007, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'exercice illégal de la médecine

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère Madame Laure Mallet, conseillère GREFFIER : Mme Véronique Laurent-Vical

ESARTE, Président de Chambre à la Cour d'Appel de PAU, désigné par Ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 12 décembre 2019, assisté de Marie-France CASEMAJOR, Greffier, M.

caducité de l'appel par ordonnance du 05 mars 2015 Monsieur Michel Y... né le 11 Octobre 1941 à BOUDENIB (ORAN) et Madame Marianne Y... née le 28 Décembre 1944 à ORAN demeurant ...

Représentée par Me Roger DENOULET, Plaidant, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 14 Avril 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès

X... ait eu des rapports répétés et multiples depuis l'âge de 9 ans ; que, si Michèle X... a déposé plainte en 1990, elle avait antérieurement dénoncé les faits à B...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel X..., demeurant à La Seyne-sur-Mer (Var) Le Pas du Loup, Immeuble le Carrefour-des-Plages