#Matra SA contre Commission des Communautés européennes.#Aides d'État - Aides à finalité régionale dans le secteur de l'automobile.#Affaire C-225/91 R.

Les enfants, nous allons vous défoncer le crâne à coups de marteau, vous êtes notre chair et notre sang, à plus tard, Papa et Maman.

né le 15 Juillet 2003 à [Localité 1] (EGYPTE) de nationalité Egyptienne Actuellement au CRA d'[Localité 2] Retenu au centre de rétention d'[Localité 2] Comparant et assisté de Maître Lidwine MALFRAY

de visa d'entrée en France a rejeté leur recours dirigé contre la décision implicite du consul général de France à Bangui refusant un visa d'entrée et de long séjour en France aux enfants, Premier Martial

juge des référés de désigner, en application des dispositions de l'article R. 531-1, un expert aux fins de constater et de décrire les désordres affectant le parquet du complexe sportif communal Jean Martial

By 31 July 1997 the APA had referred all the charges for trial by court-martial. On 27 November 1997 the applicant was formally referred for trial by general court-martial.

A court-martial was initially convened for 16 January 1995.

Courts-Martial 17.

Par acte du 2 août 2019, la crédit-bailleresse a accordé à la SAS PRESTA [Localité 2] BTP un crédit-bail n°40025350 portant sur une pelle mécanique de marque HITACHI ZX33U-5 équipée d'un marteau hydraulique

fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion de la société Hydro Exploitations des terrains irrégulièrement occupés sur le domaine public de Saint Martory

On an unspecified date, the Istanbul Martial Law Court Public Prosecutor filed an indictment against the applicants and 132 other accused.

Par un décret du 4 mai 1864, l’établissement d’un canal d’irrigation dérivé des eaux de la Garonne à partir de Saint-Martory a été déclaré d’utilité publique.

service qu'en 1972, à l'âge de 47 ans, que lui-même admettait que sa maladie professionnelle remontait à environ 20 ans, puisqu'il avait été mineur, constructeur de tunnels et conduits à l'aide de marteaux

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme MARTIAL LACOUR, dont le siège est ...

sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 9 décembre 1985 et 11 avril 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la FEDERATION FRANCAISE DE KARATE-TAEKWONDO ET ARTS MARTIAUX

Par un mémoire enregistré le 12 juillet 2023, la commune de Saint-Martial, représentée par Me d'Albenas de la SARL Territoires Avocats, conclut au rejet de la requête.

Martial X... les factures des travaux d'assainissement réalisés en 1990 dans le chemin des Paquis et condamné ladite commune à payer à M.

  Grieves - Le 18 juin 1998, une cour martiale de la marine déclara M. Grieves coupable de coups et blessures volontaires.