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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
615e0e69c25a97f0381f562d
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère
Source officielleciv3
61372255cd580146773fc1d6
22 novembre 1994
22 novembre 1994
Francis AC..., Mme Michelle YR..., M. AX... YC..., Mme Marie XT..., M. Bernard ZM..., les époux ZC..., M. Maurice XR..., M. Denis R..., les époux ZY..., ZX...
Source officielleciv2
61372159cd580146773f307a
30 janvier 1991
30 janvier 1991
Michel XL..., demeurant à Goussainville (Val-d'Oise), "La Source", ..., 24°/ de M. Moïse XG..., demeurant à Goussainville (Val-d'Oise), "La Source", ..., 25°/ de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61625c97d64a6b1f51487743
3 avril 2014
3 avril 2014
, Président de chambre Mme Evelyne LOUYS, Conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sonia DAIRAIN ARRET : - CONTRADICTOIRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616274077705f25f43643ff8
19 décembre 2013
19 décembre 2013
, Président de chambre Mme Evelyne LOUYS, Présidente de chambre Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sonia DAIRAIN ARRET : - CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881a7
10 février 2006
10 février 2006
DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de FIRMINY du 10 Mars 2005 RG : F 04/00003 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 FEVRIER 2006 APPELANT : Monsieur Pascal X... 3, rue de Gaffard 42500 LE CHAMBON
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0e2fc25a97f0381f5320
18 septembre 2014
18 septembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89728
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Nationale d'Électricité et de Thermique, exploitant une centrale thermique à charbons, qui importe sa matière première, a confié à la société CDF Énergie une prestation de logistique pour son approvisionnement
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL00511_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 mars 2022, l'établissement public foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, représenté par Me Charbonnel de l'AARPI Barata Charbonnel, conclut au rejet de la requête
Source officielleTPBR
695ee5a8cdc6046d478e3bcd
5 janvier 2026
5 janvier 2026
d’ARDECHE substitué par Me Jean-michel DREVON, avocat au barreau d’ARDECHE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : Anabelle MELKA ASSESSEURS BAILLEURS: M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9ebd3db21cbdd8de35
16 mai 2011
16 mai 2011
Michel X...
Source officielleCh. Sociale -Section A
63465937c024d1adffef7538
11 octobre 2022
11 octobre 2022
C4 N° RG 20/02718 N° Portalis DBVM-V-B7E-KRA5 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Michel
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6708c015445a086e2bcedc35
10 octobre 2024
10 octobre 2024
à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNECY en date du 03 Mars 2022, RG F 20/00222 APPELANT : Monsieur [D] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Michèle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162ec236c9bddc8258475b2
27 septembre 2012
27 septembre 2012
REGNIER - BEQUET - MOISAN en la personne de Me Christine LAMARCHE-BEQUET , avocats au barreau de PARIS (toque : L0050) Assistée de la SELARL CAMPANA RAVET ASSOCIES en la personne de Me Anne-Marie DE CHARON
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6037154c30e803af9e6055bc
11 juin 2015
11 juin 2015
Francis DEFFRENNES, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame [N] [T] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 2] - de nationalité Française demeurant : [Adresse 1] Représentée par Me Marc MICHEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6789f554b7cff8efb735757d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bd1
29 octobre 2007
29 octobre 2007
née le 06 Août 1952, demeurant ...52800 NOGENT représentée par la SCP LEINSTER-WISNIEWSKI-MOUTON, avoués à la Cour assistée de Me Françoise FREY-MICHEL, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : SCP Z.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0e69c25a97f0381f562c
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, Président de chambre Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseillère Madame Odette-Luce BOUVIER
Source officielleJCP FOND
6960340dcdc6046d47adff1c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
exécutoire délivrée le 08 Janvier 2026 à SELARL THEVENOT Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Jeudi 08 Janvier 2026, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Michel
Source officielle2ème chambre section A
6274bcde2799a9057d5dd18b
5 mai 2022
5 mai 2022
ALLOIN CONCEPT BATIMENT C/ [V] Grosse délivrée le à Selarl Lexavoue Me Chambon COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT
Source officiellePage 26 sur 37