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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92739
22 septembre 2015
22 septembre 2015
DE L'HOSPITALISATION No RG : 15/ 03331 No MINUTE : 15/ 35 Appel de l'ordonnance rendue le 10 Septembre 2015 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur Mickaël
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a48
16 novembre 2015
16 novembre 2015
DEMANDEUR A LA REQUETE : Monsieur Mickaël X... ... ... 97115 SAINTE ROSE Comparant en personne. Ayant pour conseil M. Gaby Y... (Délégué syndical ouvrier).
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4861
6 mai 2003
6 mai 2003
Bien que l’Etat ne soit aucunement impliqué dans le décès de Michael Menson, ces mêmes exigences procédurales fondamentales s’appliquent avec autant de force.
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7a5
30 mai 2012
30 mai 2012
No 11/ 02395 AFFAIRE : Michaël X...
Source officiellesoc
613722d5cd580146774020d5
2 avril 1997
2 avril 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Michael Page international France, société anonyme, dont le siège est
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0521DEC001174813
21 mai 2019
21 mai 2019
The applicant in the present case is the Orthodox Parish of Saint Michael the Archangel of Wysowa ( Prawosławna Parafia Pod Wezwaniem Świętego Archanioła Michała w Wysowej ).
Source officiellesoc
613722f7cd58014677403d10
17 mars 1998
17 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Michaux international, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleChambre 1-2
63d3797cd1bc2605de4b463e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[N] [M] Etablissement Public CPCAM DES BOUCHES DU RHONE FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume BORDET Me Michël
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310159
22 mars 2018
22 mars 2018
Michaël B..., tous trois domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 février 2018, où étaient
Source officiellecr
6079a8459ba5988459c4c3ef
16 janvier 1989
16 janvier 1989
Michaël, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, chambre correctionnelle, en date du 24 février 1988, qui, pour usage d'une fausse carte de séjour, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement.
Source officielleChambre Sécurité sociale
62c91a78f3eafe9fcf075e9c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
enregistrée sous le n° 19/00471 ARRÊT DU 07 Juillet 2022 APPELANTE : Société [8] [Adresse 7] [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Maître QUILICHINI, avocat substituant Maître Michaël
Source officielleChambre des Référés
69b884fecdc6046d47e7a861
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Portalis DB3C-W-B7J-ELIC - 82C AFFAIRE : Société MEDIQ C/ Société ESCALIERS AZAM, Société [Y] METAL, Société ABEILLE IARD & SANTE Copies le 2 octobre 2025 à : MeJean-François MOREL Me Clément POIRIER Me Michaël
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007953191
10 novembre 1997
10 novembre 1997
Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que Mlle ZEZUS Y..., ressortissante capverdienne, a souscrit le 17 août 1989 une déclaration en vue de réclamer la nationalité française pour son fils mineur Michaël
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300043_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Michaël Boumendjel, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
Vu la notification de ladite décisionc/émargement au Ministère Public le 4 janvier 2017 à 12 h 15
6253cd81bd3db21cbdd938cd
9 janvier 2017
9 janvier 2017
Mickaël X..., né le 13 avril 1986 à LES ABYMES, demeurant ...à GOSIER (97190), à la demande d'un tiers, en l'occurrence sa mère, Mme Christine X... ; Vu la décision maintenant les soins psychiatriques
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e8d
6 janvier 2014
6 janvier 2014
Mickaël, Pascal, Bernard A...
Source officielle1ere Chambre
6811b385893ab038bd4660b1
29 avril 2025
29 avril 2025
N° RG 23/02136 N° Portalis DBVM-V-B7H-L3C7 C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michaël
Source officielleChambre 7/Section 1
66103bbfc9ea95b316fdeac1
4 avril 2024
4 avril 2024
Michaël MARTINEZ, Juge assisté de Madame Camille FLAMANT, greffier. EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 17 septembre 2020, M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00154_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Michaël Kauffmann, - et les observations de Me Payet, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00103_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 26 sur 651