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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6079b0d99ba5988459c50658
10 mars 1983
10 mars 1983
DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU CAOUTCHOUC ET DE L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QUE MME X..., QUI ETAIT ENTREE AU SERVICE DE LA MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN
Source officiellesoc
61372154cd580146773f2dda
25 octobre 1990
25 octobre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s X/8942.558 et Y/89-42.559, formés par la Manufacture française des pneumatiques Michelin, dont le siège est place
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme veuve A
61372180cd580146773f44ea
25 juin 1991
25 juin 1991
profit de : 1°) Mme Monique Z... épouse X..., demeurant à Bracieux, (Loir-et-Cher), 2°) Mme veuve A..., demeurant le Moulin à Montrieux-en-Sologne (Loir-et-Cher), Neung-Sur-Beuvron, 3°) Mme Micheline
Source officiellesoc
613722fbcd5801467740401e
15 octobre 1997
15 octobre 1997
Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1993 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit de la Manufacture française des pneumatiques Michelin, dont le
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210084
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Autres déplacements Utilisation du serveur « 3615 Michelin », parcours le plus rapide.
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5e60cdc6046d47b688ac
24 avril 2026
24 avril 2026
JUDICIAIRE DE : La société SARL ALLAMANDS [Adresse 1] [Localité 1] non comparant Date d'ouverture : 17 avril 2018 Juge-Commissaire : Monsieur Sylvain TRITANT Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Guy MICHELET
Source officiellesoc
6079b0b79ba5988459c4fa82
4 octobre 1979
4 octobre 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE REDHON, OUVRIER A LA MANUFACTURE MICHELIN, A ETE BLESSE LE 14 JANVIER 1976 PAR UN DE SES CAMARADES QUI LUI A DONNE UN COUP DE POING AU COURS D'UNE PAUSE REGULIERE;QUE
Source officiellesoc
6079b0b79ba5988459c4fb44
25 mars 1980
25 mars 1980
AVENANT A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'AMEUBLEMENT DU 5 DECEMBRE 1955 AINSI QUE L'ARTICLE 4 DE L'ORDONNANCE N 67-581 DU 13 JUILLET 1967 ALORS EN VIGUEUR ; ATTENDU QU'APRES AVOIR DIT QUE MICHELET
Source officielleciv2
60794bdd9ba5988459c442bb
6 février 1980
6 février 1980
BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE SUR UNE ROUTE, DE NUIT, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LE CAMION APPARTENANT A LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
Source officielleciv1
60794c839ba5988459c45cda
10 mars 1993
10 mars 1993
-Z..., 200 francs pour Mme Micheline X..., 450 francs pour les époux X...-B..., 400 francs pour les époux A...
Source officiellesoc
61372234cd580146773fb12c
9 juin 1994
9 juin 1994
siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1991 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre sociale), au profit de Mlle Sabrina X..., prise en sa qualité d'héritière de sa mère Micheline
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103351_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Il présente une façade sur voirie, au droit de la rue Michelet, avec un retrait de 2,5 mètres sur cette façade.
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d224
10 septembre 2009
10 septembre 2009
Micheline Y..., âgée de 59 ans, est commerçante depuis six ans. Elle a l'habitude des démarchages.
Source officiellesoc
6079b1829ba5988459c52633
22 octobre 1997
22 octobre 1997
X... a été engagé au mois de décembre 1967 par la Manufacture française des pneumatiques Michelin ; qu'un blâme lui a été notifié le 19 mars 1993 pour avoir, à trois reprises, les 23 et 24 février et le
Source officielle2e chambre civile
62f5ed776cb05105d4b7e61a
11 août 2022
11 août 2022
E] [V] [Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/006333 du 22/06/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) Représentant : Me Micheline
Source officielle8ème chambre
DTA_2414588_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
représentée par Me Vincente, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 7 juin 2024 par laquelle le recteur de l’académie de Créteil a affecté son fils au collège Michelet
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8678b
11 décembre 2002
11 décembre 2002
DU 11 Décembre 2002 ------------------------- P.L/M.F.B Micheline X... veuve Z... C/ Jean Claude Y..., Liliane C... épouse Y... F...
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2401174_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
Michelena, président, représentera l'association en cas de procédures judiciaires ".
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac34
4 mars 2008
4 mars 2008
Il prétend que la Manufacture MICHELIN n'a pas respecté l'article 7 alinéa 7 des accords de classification du 15 janvier 1990.
Source officielle4eme Chambre Section 1
627f48f6551627057d32e190
13 mai 2022
13 mai 2022
L'association Micheline Goyheneche, partie principalement perdante, supportera les entiers dépens de première instance et d'appel.
Source officiellePage 26 sur 263