Mirabeau (Bouches-du-Rhône), Les Barnoins Est, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

Y..., Commandant le Navire "Medipas Star", pris tant en son nom propre qu'ès qualités de représentant de l'armarteur-frêteur de ce navire, demeurant Immeuble Le Mirabeau, 5ème Etage, ..., défendeurs

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° X 96-60.296 formé par le bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), dont le siège est Tour Mirabeau

Mirabeau, 8 / de M. Yves Maria K..., demeurant ..., 9 / de M. Didier F..., demeurant ..., 10 / de M.

des installations classées pour la protection de l'environnement (notamment en matière de dépôt de véhicules hors d'usage) relatif à une activité sur la parcelle 31 feuille 00BR00 sise 264 avenue Mirabeau

Il résulte de la combinaison des dispositions précitées que la requête introduite par Mme B, professeure de français contractuelle affectée au collège Sainte Elisabeth aux Pennes Mirabeau, portant sur

déféré enregistré le 30 septembre 2022, le préfet des Bouches-du-Rhône, demande au tribunal d'annuler l'arrêté n° PC 013 071 21 C 0048 du 5 avril 2022 par lequel le maire de la commune des Pennes-Mirabeau

APPELANTS Monsieur [K] [V] né le 29 Mars 1973 à HERICOURT (70), demeurant 21 rue Mirabeau 13110 PORT DE BOUC Madame [H] [X] épouse [V] née le 19 Octobre 1975 à MARSEILLE (13), demeurant 21 rue

Mirabeau (Bouches-du-Rhône), 778/ de M. Lionel XH..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), 788/ de Mme Marie-Claire XK..., demeurant La Rouvière, ... (9e) (Bouches-du-Rhône), 798/ de M.

OLIVIER BROSSOLLET, PRESIDENT, ASSISTE DE MME LAURENCE BAALI, GREFFIER RG 2024065512 09/01/2025 ENTRE : SA GRANDS MOULINS DE PARIS, dont le siège social est 99, rue Mirabeau 94853 Ivry sur Seine CEDEX

l'arrêt attaqué (Paris, 22 septembre 1993) que l'Etat, maître d'ouvrage et maître d'oeuvre, a passé en 1988 un marché public pour la construction d'un pont de franchissement de la Durance à hauteur de Mirabeau

demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2020 à raison d'un bien situé sur la commune de Mirabeau

l'objet d'un diagnostic de troubles du spectre autistique, a été scolarisée en classe de grande section de maternelle durant l'année scolaire 2022/2023 au sein de l'école des Bouroumettes, aux Pennes-Mirabeau

administratif de Marseille de condamner la société des établissements Chiarella à lui verser la somme de 167 152 euros en réparation des désordres affectant la piscine du Jas de Rhodes aux Pennes-Mirabeau

ORDONNE : Article 1er : Il sera procédé par Mme A (architecture - ingénierie) exerçant 22 rue Mirabeau à Ivry sur Seine, en présence de la ville de Paris, la société Lagneau architectes, la société Laurent

de nommer un expert avec mission de décrire et examiner l'immeuble situé 15 AVENUE DU 8 Mai 1945 à Septèmes les Vallons (13240), parcelle cadastrée BB 154, appartenant à Mme B E, domiciliée 3 rue Mirabeau

de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il a été assujetti au titre des années 2023 et 2024 à raison du bien dont il est propriétaire au 3 rue Mirabeau

rendu le 5 juillet 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la société anonyme Société Générale, dont le siège est à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), 16, cours Mirabeau