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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
616359d61416be03751aa40e
23 juin 2011
23 juin 2011
Cour assistée de Me Richard BELLON, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd9f
23 octobre 2008
23 octobre 2008
VALENCE substituant la SCP MURE-AUBERT-PARDO, avocats au même barreau, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis
Source officielleChambre Commerciale
61609215db7ff645d856654f
27 mars 2014
27 mars 2014
Me Jean-pierre AOUDIANI, avocat au barreau de HAUTES-ALPES, plaidant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis
Source officielleChambre Commerciale
6160964b41ad74d62c181885
27 février 2014
27 février 2014
Jean et Charles, avoués à la Cour jusqu'au 31 décembre 2011, plaidant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc77
14 avril 2011
14 avril 2011
représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-louis CAPELLE, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 01367
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de0e
16 mai 2011
16 mai 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Serge TRASSOUDAINE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseiller, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller Monsieur Serge TRASSOUDAINE
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3d2
7 juin 2011
7 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 07 Juin 2011 APPELANT : Monsieur Nadim X...
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f43d4
20 février 1991
20 février 1991
..., 47°) Mme Danièle XX..., 48°) Mme Monique YC..., 49°) Mme Nelly D..., 50°) Mme Monique XJ..., 51°) Mme Marie-France YY..., 52°) Mme Sylviane ZC..., 53°) Mme Edmée B..., 54°) Mme Nadine
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01647
8 août 2018
8 août 2018
Nadir, - Mme WWW... Violène, - Mme UUUUUUU... , - M. XXXX... XXXX..., - M. YYYY... ZZZZ..., - M. AAAA... Maximilien, - Mme VVVVVVV... Cécile, - M. BBBB... Christophe, - M. CCCC... Said, - Mme DDDD...
Source officielleciv3
61372320cd58014677405c91
8 juillet 1998
8 juillet 1998
Louis YN..., 98°/ de Mme Andrée YN..., demeurant ensemble ..., 99°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efc1
3 octobre 2011
3 octobre 2011
né le 26 Janvier 1951 à ALGER-ALGERIE ... 69500 BRON représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Nadir OUCHIA, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Martine Y... épouse
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c28a5dd7001754d621240
7 juillet 2025
7 juillet 2025
COOPERATION CULTURELLE MAISON DE LA CULTURE 2 place Léon Gontier 80000 AMIENS Représentant : Maître Florence MAILLE-BELLEST de la SELARL FMB - AVOCAT, avocats au barreau de NANTES, substitué par Maître Nadia
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fddf0082fd68c920e82a82f
12 juillet 2018
12 juillet 2018
représentée par Me Jean-Louis X..., avocat au barreau de Béthune DÉFENDEURS AU CONTREDIT Me Alexandre Y... ès-qualités de mandataire liquidateur judiciaire de la SARL Unipersonnelle Cars France
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
69fd7cbacdc6046d47042c4f
7 mai 2026
7 mai 2026
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marlène Tocco COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Stéphanie Barbot, présidente de chambre Nadia
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603732770724640d76aff861
21 mai 2015
21 mai 2015
Pierre LE BRETON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0537 INTIMÉS Monsieur [Q], [L], [E] [C] née le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 1] 78270 demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd882eb
2 février 2006
2 février 2006
Greffier : Madame Nadia B..., lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique du 26 Janvier 2006.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0e5ec25a97f0381f5592
26 février 2015
26 février 2015
RG n° 11/13124 APPELANT Monsieur [E] [X] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Jean-jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675, avocat postulant Représenté par Me Louis
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100319
17 mars 2010
17 mars 2010
X... vit depuis septembre 1998 avec Mme Nadia Z..., date à laquelle il s'est installé au domicile de cette personne et de ses enfants ; QUE ceci est confirmé par d'autres attestations qui indiquent qu'à
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdc9f0b2a903003073a5dd1
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Claude CRETON, Président et par Mme Nadia TRIKI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS & PROCÉDURE Par acte authentique du 20
Source officielle7ème Chambre
DTA_2409040_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
elle est entachée d'une erreur de fait quant au fait qu'elle aurait des attaches dans son pays d'origine où résideraient ses deux filles ; elle est isolée en Egypte où elle n'a qu'une fille qui vit loin
Source officiellePage 26 sur 53