CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

38 801 résultats pour « Nicolas Contis »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b0d89ba5988459c504d7

Cassation

18 novembre 1982

18 novembre 1982

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE L. 321-7 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BONNET, QUI AVAIT AFFECTE NICOLAS LE 1ER JANVIER 1976 AU POSTE DE DELEGUE

Source officielle

Page 26 sur 1941

← PrécédentSuivant →
CC

cr

6137269bcd58014677426fba

Cassation

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Jacques, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 3 juillet 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'assassinat et association

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023663286

Admin. suprême

16 février 2011

16 février 2011

Philippe A, et de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de M. Odon B, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

Communauté urbaine de Lyon dans la procédure suiviec/MARTINI

613725f1cd58014677421baa

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

Nicole, - E... Florence, - F... Frédéric, - G... Michel, - H...

Source officielle
CC

civ3

613720cbcd580146773ee757

Cassation

9 décembre 1987

9 décembre 1987

G..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 2°/ Mademoiselle Nicole G..., agissant en qualité d'héritière de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163ee813ae8501efbbc5378

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

SAINT NICOLAS prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de Me MALLE,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300604

Cassation

2 juin 2015

2 juin 2015

X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme Y... et la société Sagena ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 février 2014), que Mme Y... et M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00138

Cassation

29 janvier 2013

29 janvier 2013

X... à compter du 9 juin 2009 au seul motif que lors d'une contre visite le 26 juin 2009, il était absent de son domicile,- qu'il s'attarde sur le revirement de position de Nicolas X... qui après avoir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d7a

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Nicolas X...de sa demande de dommages et intérêts.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007928

Admin. suprême

19 décembre 2007

19 décembre 2007

Nicolas et Gabriel A, demeurant ... ; MM.

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e852

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

Nicolas, - les époux X..., civilement responsables, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre spéciale des mineurs, en date du 29 juin 1992, qui, pour complicité de destruction volontaire d'un

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

66fd8cae38de0398b516f4a8

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

] - [Localité 16] représenté par Maître Nicolas BOIS de la SELARL RACINE LYON, avocats au barreau de LYON Madame [BV] [SF], demeurant [Adresse 47] - [Localité 16] représentée par Maître Nicolas BOIS

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301008

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué : D'AVOIR condamné Nicolas X... à payer à Boris Y... la somme de 15 282, 71 euros avec intérêts au taux légal, D'AVOIR débouté Nicolas X... de ses propres

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-d23dedadb3fc7eccab2c3ea673cfbdccebde1ea8

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Nicolas Miguet devant la cour d'appel de Paris contre la décision SAN-2022-02 Par arrêt du 2 février 2023 (RG n° 22/07870), la cour d'appel de Paris a prononcé l'irrecevabilité des recours formés par la

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-01be0f0e25d95625ca666437e5e720672eb5e093

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Nicolas Miguet devant la cour d'appel de Paris contre la décision SAN-2022-02 Par arrêt du 2 février 2023 (RG n° 22/07870), la cour d'appel de Paris a prononcé l'irrecevabilité des recours formés par la

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-95da8d6bb2b15e13900fb382f8c4ce21daf6741d

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Nicolas Miguet devant la cour d'appel de Paris contre la décision SAN-2022-02 Par arrêt du 2 février 2023 (RG n° 22/07870), la cour d'appel de Paris a prononcé l'irrecevabilité des recours formés par la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2306925_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

L'enfant Bryan C a été transporté par les pompiers au service des urgences de l'hôpital Saint-Nicolas de Blaye.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100586

Cassation

9 juin 2010

9 juin 2010

Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt attaqué, statuant en matière d'assistance éducative, d'avoir confirmé une ordonnance du juge des enfant ayant maintenu le placement de leur petit-neveu Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c2d

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Nicolas Christophe né le 21 juillet 1980 à LORMONT Fils de X... Bernard et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0dbd3db21cbdd89ebe

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Nicolas Christophe né le 21 juillet 1980 à LORMONT Fils de X... Bernard et de Y...

Source officielle