APPELANT Monsieur Olivier X..., demeurant [...]

Le dossier avec l'arrêt a été remis au greffe à la date susdite et signé par Michelle FONTAINE, Présidente, et par Christiane BEAUTES, Greffier, présent lors de la remise au greffe.

C / Jean- Michel Y... ----------------------- ARRÊT no COUR D' APPEL D' AGEN Chambre Sociale Prononcé à l' audience publique du six septembre deux mille cinq par Nicole ROGER, Présidente

Par un acte d'engagement signé le 12 février 2001, la maîtrise d'œuvre de ces travaux a été confiée à un groupement dont la société Michel Rémon Architecte est mandataire.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Olivier X... ; Sur le rapport de M.

Olivier Duboureau, Mme Marie-Claire Bizot, M. Stéphane Catoire, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Olivier MAURIN, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier DEBATS Audience du 4 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Par acte du 16 juin 2020, la SA banque Michel Inchauspé a fait assigner M.

au barreau D'ARDECHE Monsieur [C] [J] né le 02 Décembre 1950 à [Localité 9] [Adresse 8] [Adresse 8] Représenté par Me Olivier MARTEL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'ARDECHE

  Adoud & Bosoni – Alain Adoud et Michel Bosoni furent tous deux condamnés pour infractions au code de la route à des amendes et à une suspension temporaire de leur permis de conduire.

, dont le siège est chemin du Clos de l'Entoures, Mas de l'Olivaie, Cabris, 06530 Peymeinade, 7°/ de M.

Michel X... né le 18 Juin 1941 à NOUMEA (98800) demeurant...

SERVICES FRANCE, RCS de [Localité 6] sous le n°304 974 249, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Olivier

Michel A, demeurant ... ; M.

Michel E, de Mme Marie-Louise S, de M. Albert J, de M. Jackie W, de Mme F, de M. Pascal V, de Mme H, de Mme Raymonde I , de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duvernier, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Renault Agriculture, de Me Olivier de Nervo, avocat de

Olivier, - C... Marguerite, - D... Nicole, - E... Florence, - F... Frédéric, - G... Michel, - H...

Michel A..., demeurant ... (Tarn), 3 ) M. Olivier Y..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société à responsabilité Aix Sud et de M.

Jean-Michel U, à Mme Nathalie V, à M. BA W, à Mme Marielle X à M. Olivier Y, à Mme Z, à M. René AA, à Mme Raphaëlle AC, à M. BE AD, à Mme Michèle AE, à M. Patrice AB, à Mme Françoise AF, à M.