, l'ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DE CAMBRAI, l'ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DE DENAIN, l'ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DE LILLE, l'ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING, l'ASSOCIATION

Baradam l'exécution de travaux de rénovation d'un pavillon et ont chargé M.

[O] [X] [R] et Mme [T] [E] épouse [R], un pavillon neuf de cinq pièces, situé dans le département du Val de Marne, à [Localité 7], [Adresse 4], moyennant un loyer mensuel de 587,53 euros outre 157,10 euros

Z... ont acquis des époux A..., un pavillon qu'ils avaient fait construire et pour lequel il était mentionné dans l'acte que les murs étaient en parpaings ; que, lors de leur entrée dans les lieux, les

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 14 novembre 1997), que les époux X..., propriétaires d'un pavillon

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 janvier 1996) que les consorts D... ont confié la construction d'un pavillon

conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Metz, 30 mai 1990), que, locataires-attributaires d'un pavillon

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Metz, 30 mai 1990), que locataires-attributaires d'un pavillon édifié par la société coopérative d'HLM La Moselle maison familiale (la société coopérative),

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 17 juin 1998), que la société Secotra, assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), a construit, en 1984, un pavillon

X... a obtenu, le 24 octobre 1990, de la Caisse d'épargne de Versailles, aujourd'hui Caisse d'épargne Ile-de-France-Ouest (la Caisse d'épargne), en vue de l'acquisition d'un pavillon, un prêt conventionné

Miret ; Sur la première branche du moyen : Vu l'article 1351 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'un arrêt confirmatif a ordonné l'expulsion des époux Y... du pavillon

acquis, de la société civile immobilière La Madeleine (SCI), un terrain, situé dans un lotissement, en vue d'y édifier une maison d'habitation ; que, le 10 avril 1983, lors d'une crue, le sous-sol du pavillon

A..., assuré suivant police dommages auprès de la compagnie Via assurances, deux pavillons en l'état futur d'achèvement, ont assigné en réparation de malfaçons le vendeur et l'assureur ; Attendu que

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 25 mars 1994), que les époux Antoine B..., ayant souscrit une police dommages-ouvrage auprès de la compagnie Abeille-Paix, ont chargé de la construction d'un pavillon

acte notarié du 2 mai 1973, les époux X... ont acquis de la société des Mines de fer de la Mourière, aux droits de laquelle se trouve la société Lormines, un terrain sur lequel avait été érigé un pavillon

Le contrat de travail a été transféré le 1er janvier 2015 à la Société des pavillons parisiens, le salarié occupant le poste de directeur de site. 3.

XS... et de la MAF que l'ensemble des pavillons du lotissement Le Hameau du Châtelet ne sont pas touchés par le phénomène ; que les logements les plus gravement atteints sont ceux qui sont au voisinage

permis de construire et sans déclaration de travaux préalable, qu'il est utilisé depuis l'année 1997 à usage d'habitation principale permanente et que, sur la parcelle de 500 m2, se trouvent déjà un pavillon