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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème Chambre
SCP PIANTA & ASSOCIES, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimés
65a0ea035bbe450008b2cd66
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BENAND-LEGRAND, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP PIANTA & ASSOCIES, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS contre
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302888_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 janvier 2024, la société Sablière de la Salanque, représentée par Me Pietra, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge des requérants une
Source officielle8e Chambre A
61636a9022908a2ec611e8df
26 mai 2011
26 mai 2011
INTIMEES SAS GUINTOLI, prise en la personne de son représentant légal, demeurant [Adresse 3] [Localité 1] représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée par Me PIETRA
Source officielle7ème Chambre
69730510cdc6046d4760c6d1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Sont notamment intervenus à l'opération : - pour la maîtrise d'œuvre, un groupement dont le mandataire était la société VALODE ET PISTRE, assurée auprès de la MAF, comprenant notamment les sociétés suivantes
Source officielleChambre 1-7
66ff8576a4ff9ec259c093e3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
VIE EST SI BELLE Prise en la personne de son gérant, en exercice, domicilié es qualités audit siège., demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Me Jean-philippe NOUIS de la SCP CABINET PIETRA
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67eedd2fb848dd6814c60d93
3 avril 2025
3 avril 2025
le [Adresse 19], pris en la personne de son syndic en exercice la SAS NEXITY, aux fins de solliciter l'intervention forcée de la SARLU SERRA 13, nouvel exploitant du restaurant à l'enseigne CASA DI PIETRA
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90036
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Vu l'arrêt avant dire droit de cette cour du 23 avril 2008 invitant les parties à s'expliquer sur le partage de la communauté ayant existé entre les époux Pierre Jean Y...et Pietra Maria V...et sur le
Source officielleChambre 17 (SC)
62f73e7743b00e05d4fac704
12 août 2022
12 août 2022
Ordonnance notifiée aux parties Copie exécutoire à Me LECLERE et à Me MULLER-PISTRE Copie à Monsieur le PG le 12 août 2022 La Greffière, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01554_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 19 juillet 2022, le conseil interrégional des notaires des cours d'appel de Colmar et de Metz, représenté par Me Muller-Pistre, conclut aux mêmes fins que la requête.
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1942247-2040719
8 mars 2007
8 mars 2007
Bien qu’ils fussent pratiquement inconscients quand on les en fit sortir, on les lava de la manière la plus énergique en utilisant une brosse de piassava, de l’eau et de l’ammoniaque.
Source officielleService des référés
670eb2821c3411ff345358b9
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Le pilastre situé au fond et qui comprenait auparavant une porte de communication présente une peinture en mauvais état, grattée, auréolée. Le plâtre de support y est visible.
Source officielleChambre 1-11 référés
69e07e70cdc6046d476a9cf4
2 avril 2026
2 avril 2026
[E] [J], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Mélanie MALDONADO-RUIZ, avocat au barreau de NICE
Source officielleSAISIES IMMOBILIERES
69d02ae1cdc6046d47079209
3 avril 2026
3 avril 2026
n°10124, en confirmation de l’inscription d’hypothèque judiciaire provisoire publiée le 26 mars 2014 volume 2014 V n°2373, et renouvelée le 9 février 2017 volume 2017 V n°1339, en l’étude de la SCP PIANTA
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8ead7
17 mai 2011
17 mai 2011
SCP DENIAU-ROBERT-LOCATELLI, avocats au barreau de GRENOBLE Société THELEM, demeurant Le Croc-BP 63130-45430 CHECY CEDEX représentée par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assistée de la SCP PIANTA
Source officielleTrib. de Commerce
69cdf69ecdc6046d47d1339b
2 avril 2025
2 avril 2025
procédure civile; Condamner solidairement et à défaut, in solidum toute (s) partie (s) succombante (s) aux entiers frais et dépens, dont distraction au profit de maître Marie-Pascale Corbet, du Cabinet Pianta
Source officielleChambre 1-1
66177d9fe5d80f0008c2e68a
10 avril 2024
10 avril 2024
Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Monsieur [Z] [P] Monsieur [G] [P] tous deux représentés par Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01113_20220516
16 mai 2022
16 mai 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 octobre 2021, la société NGE, venant aux droits de la société Guintoli, représentée par Me Pietra, demande à la cour : 1°) à titre principal, de rejeter la
Source officielleCour d'Appel
ébouté Madame Joùlle X... de toutes ses demandes dirigéesc/Monsieur Y
6253c89bbd3db21cbdd85c14
30 avril 2002
30 avril 2002
VIA ASSURANCES dont le siège social est 87 rue de Richelieu 75002 PARIS, prise en la personne de son représentant légal INTIMES Représentés par ME DANTAGNAN, Avoué et ayant pour Avocat la SCP DORIER PIANTA
Source officiellesoc
61372355cd5801467740871e
24 novembre 1999
24 novembre 1999
François YD..., demeurant lotissement Pietra Rossa, ..., 37 / de M. Nicolas, René XY..., demeurant ..., 38 / de M. Victor V..., demeurant ..., 39 / de M.
Source officielle10/ 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007711899
14 septembre 1983
14 septembre 1983
T..., Darves, Champin, Pistre, Gorlier, Henot et Mme J... ; rejet de la requête de MM. T... et autres ; communication du dossier au procureur de la République près le T.G.I. de Créteil .
Source officiellePage 26 sur 56