flexibles", a fait une rechute au mois de mai 1983 ; qu'à la reprise du travail, le médecin du travail a conclu qu'elle était inapte à l'emploi qu'elle occupait, mais "apte à des postes de manutention légère

de conduire les motocyclettes ne sont pas applicables à Mayotte et lui demandant de mettre fin à la vente de motocyclettes de plus de 50 cm3 aux personnes ne détenant pas le permis AL (motocyclettes légères

pensions de Colmar, infirmant le jugement du 18 octobre 2002 du tribunal départemental des pensions du Haut-Rhin, a constaté l'aggravation de l'infirmité séquelles de luxation de la rotule gauche, légère

B A, représenté par Me Lepeu, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la préfète du Val-de-Marne a refusé de lui renouveler son titre de séjour ; 2°) à titre principal

Elle soutient que : - ses revenus en 2023 s'élèvent à 23 519 euros et ne dépassent que légèrement le plafond de ressources fixé à 23 012 euros ; - elle est actuellement en recherche d'emploi et n'a

opérations de remembrement dans la commune de Forges-laForêt ; 2°) d'annuler la décision du 23 novembre 1988 de la commission départementale d'aménagement foncier de l'Ille-et-Vilaine ; Vu les autres pièces

l'arrêté en date du 3 août 1987, par lequel le maire de la Seyne-sur-Mer a rendu public le plan d'occupation des sols de cette commune ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; Vu les autres pièces

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

La limitation des mouvements est considérée comme légère lorsque l'élévation latérale (ou abduction) et l'antépulsion sont supérieures à 90° et d'environ 110°.

- ce même examen retrouve une limitation légère de certains mouvements. Les éléments absents seront considérés comme normaux. La RE est symétrique, de même que la rétropulsion.

[N] [L] d'un taux d'incapacité permanente partielle de 12% à compter du 8 novembre 2021 pour «'limitation légère de tous les mouvements de l'épaule droite dominante'».

Légère limitation en actif des mouvements de l'épaule droite (très > à 90°).

PLUVIOSE AN VIII; VU LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953; CONSIDERANT QUE LES PASSAGERES DU VEHICULE CONDUIT PAR LE SIEUR JEAN-PIERRE

contre l'arrêt de la chambre spéciale des mineurs de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 16 septembre 1993, qui l'a condamné, pour recel à 500 francs d'amende et, pour une contravention de violences légères

Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de l'environnement ; - le code du patrimoine ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

[D] [L] était fixé à 10% à compter du 4 mai 2023, retenant que ' l'assuré droitier garde pour séquelles une limitation douloureuse légère de tous les mouvements de l'épaule gauche, des paresthésies du

NERVO et POUPET, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAGAUCHE ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces

De plus, les autres éléments cliniques établissent que tous les autres mouvements de l'épaule sont légèrement diminués du côté droit dominant.