CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 084 résultats pour « Sarah MAYER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1ea

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

Monsieur Jean-Luc X... a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Sarthe le 12 mai 2009 d'une action en contestation de ces redressements.

Source officielle

Page 26 sur 805

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Créations

Miri, Sarah, Mayer

SIREN 924735475Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

04/12/2024

Voir →

Créations

AU PANIER GOURMAND, MAYER, Sarah, Monique, Geneviève

SIREN 527660575GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES

24/03/2021

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94126

Appel

28 septembre 2018

28 septembre 2018

Thierry RALINCOURT, Président Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère M.

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

6319869151eeae4f1309d06f

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

assisté de Me Aline CHARLES, avocat au barreau d'ANGERS, commis d'office, APPELÉS A LA CAUSE : Monsieur LE DIRECTEUR DE L'EPSM DE LA SARTHE 20 avenue du 19 mars 1962 [Adresse 4] [Localité 3

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2501678_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Une seconde abdominoplastie a été réalisée le 7 mai 2025 à la clinique Pôle santé sud du Mans.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2209920_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

B a été incarcéré à la maison d'arrêt du Mans du 25 mai au 30 novembre 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854bf

Appel

1 mars 2001

1 mars 2001

Quatre enfants sont issus de cette union à savoir - Alexandre le 10 mars 1987, - Sarah le 18 mars 1991, - Yurgen le ter juillet 1993, - Jordan le 10 février 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92ff4

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

Après convocation à entretien préalable fixé au 24 mai 2012, Madame X...a été licenciée par lettre recommandée du 29 mai 2012 pour « refus d'accepter de nouveaux horaires de travail ».

Source officielle
CC

cr

ès avoir dit qu'il existait des charges suffisantesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01603

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Y... devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'agressions sexuelles aggravées ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 24 mai 2017 où étaient présents dans la formation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661e00279fffe8433ace9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DE LA SARTHE Audience publique du 02 Juillet 2025 DEMANDEUR (S) : Madame [H] [F] Chirurgien-Dentiste [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Virginie CONTE, avocat au barreau du MANS, DÉFENDEUR

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206640_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

intégrale de l’acte de naissance de sa fille établie le 17 mars 2025 au Mans, comportent des informations concordantes relatives à l’identité de M.

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

6815a657f6a5bc34ae8ee493

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Vu l'arrêt rendu le 28 mars 2025 par la présente juridiction, dans le litige opposant la CPAM de l'Oise à Mme [X] [W] ; Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 07 avril 2025 par

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

6815a657f6a5bc34ae8ee495

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Vu l'arrêt rendu le 28 mars 2025 par la présente juridiction, dans le litige opposant la CPAM de l'Oise à Mme [S] [B] ; Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 07 avril 2025 par

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

6815a658f6a5bc34ae8ee497

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Vu l'arrêt rendu le 28 mars 2025 par la présente juridiction, dans le litige opposant la CPAM de l'Oise à Mme [P] [L] ; Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 07 avril 2025 par

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

6815a658f6a5bc34ae8ee499

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Vu l'arrêt rendu le 28 mars 2025 par la présente juridiction, dans le litige opposant la CPAM de l'Oise à Mme [Y] [V] ; Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 07 avril 2025 par

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

6815a658f6a5bc34ae8ee49b

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Vu l'arrêt rendu le 28 mars 2025 par la présente juridiction, dans le litige opposant la CPAM de l'Oise à Mme [I] [G] ; Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 07 avril 2025 par

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

6815a658f6a5bc34ae8ee49d

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Vu l'arrêt rendu le 28 mars 2025 par la présente juridiction, dans le litige opposant la CPAM de l'Oise à Mme [K] [Y] ; Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 07 avril 2025 par

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

6815a658f6a5bc34ae8ee49f

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Vu l'arrêt rendu le 28 mars 2025 par la présente juridiction, dans le litige opposant la CPAM de l'Oise à Mme [T] [M] ; Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 07 avril 2025 par

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

6815a658f6a5bc34ae8ee4a1

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

par Me Mohamed MATERI qui indique que l'arrêt comporte une erreur sur la première page au sujet des avocats substituant à l'audience du 04 mars 2025 qu'il convient de rectifier, à savoir : DEMANDEUR

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

6815a658f6a5bc34ae8ee4a3

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Vu l'arrêt rendu le 28 mars 2025 par la présente juridiction, dans le litige opposant la CPAM de l'Oise à Mme [U] [T] ; Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 07 avril 2025 par

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

6815a659f6a5bc34ae8ee4a5

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Vu l'arrêt rendu le 28 mars 2025 par la présente juridiction, dans le litige opposant la CPAM de l'Oise à Mme [M] [T] ; Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 07 avril 2025 par

Source officielle