The article read:   “Aleksander Kwaśniewski [the President] often spent his holidays in the Main Sports Centre in Władysławowo[-Cetniewo].

On 16 March 2001, the applicant informed the High Court that at that stage he had spent at least 584 hours on the case.

detention in excess of 3 hours and without “exceptional circumstances”, from 8.30 p.m. on 21/04/20221 to 4.00 p.m. on 22/04/2021, hearing in the applicant’s administrative-offence case; the applicant spent

LE GALL, greffier FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 2 juillet 2014, Mme [E] a été victime d'un accident et a été renversée par un cycliste alors qu'elle assistait comme spectatrice

During the winter holidays of 2016 the applicant, who was ten years old at the time, spent a few days in Romania with his mother and her current husband, T.R., of French nationality.

During the following ten years he spent most of his time in Iran but also resided in Sweden at intervals (with a temporary residence permit for two periods but at other times illegally).

NICCHINIELLO against Italy lodged on 14 September 2023 communicated on 26 August 2025 SUBJECT MATTER OF THE CASE The application concerns the applicant’s unsuccessful claim for compensation for the time he spent

In particular, in 2016 the applicant spent a month in the psychiatric ward following which he presented signs of violence and ill-health.

en dehors de la présence du public, l'émission a ensuite été adaptée pour être enregistrée dans des conditions se rapprochant d'un spectacle vivant, dans une salle de spectacle et en présence de spectateurs

qu'aux termes de l'article 2 de ce décret : "Un arrêté du ministre de l'intérieur détermine notamment : - les garanties minimales qui seront exigées des organisateurs pour assurer la sécurité des spectateurs

Pourtalès à Strasbourg, lors d'un concert produit par l'association Alligator dans le cadre du festival " L'Eté culturel " organisé par la commune, la chute d'un arbre a provoqué la mort de treize spectateurs

Attendu qu'il résulte des dispositions de l'article 290 quater susvisé que, dans les établissements de spectacles comportant un prix d'entrée, les exploitants doivent délivrer un billet à chaque spectateur

Pierre X..., demeurant ... en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1995 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de la Société polynésienne d'entreprise générale de construction (SPEGC), dont le siège

prescriptions particulières dont se trouve assorti l'arrêté contesté pour limiter les nuisances sonores, relatives en particulier à la période de montage et de démontage des installations, aux bénévoles et spectateurs

d'expression ; - cette atteinte est grave et manifestement illégale ; en effet : • l'arrêté attaqué méconnait les stipulations de la convention européenne sur la violence et les débordements de spectateurs

Il soutient que : Sur l'objet de la requête : - un fait matériel justifie la saisine de la juge des référés, dès lors que les forces de police sont systématiquement envoyées pour chasser les spectateurs

detention, calculated from 17 June 2004 – when he had already spent six months in pre-placement detention – to 30 November 2005.

He also spent several periods of pre-trial detention in relation to different proceedings against him.

The soldiers contended that they had found 8-10 spent bullet cases from a Kalashnikov-type automatic rifle. On 6 November 2007 Rıza Çiçek made statements to the Tunceli public prosecutor.

Prison Hospitals 8 periods during 19/03/2014 to 03/04/2017 2 month(s) and 13 day(s) 1.66 - 2.90 m 2           - overcrowding (save for 04/04/2011 - 09/11/2011 and the periods spent