X..., pour l'assister, avait été rendue nécessaire pour assurer la période de transition et permettre, à terme, à M.

candidats ont déversé des flots de propos nauséabonds, outranciers, malveillants ; que les murs de la cité se sont couverts d'expressions déplorables et regrettables, telles que "untel voleur", "escroc", "trahir

lui-même l'imputation de ce que les personnes qui s'étaient chargées de l'organisation des obsèques de [I] [Q] n'avaient pas respecté son souhait de bénéficier de funérailles catholiques et avaient ainsi trahi

"aux motifs qu'il résulte des propres déclarations du prévenu le jour des faits, dont il a été fait état au cours des débats que : "- à 13 heures, il se trouvait avec son fils et son épouse en train

enfin, qu'en s'abstenant totalement de s'expliquer sur le motif par lequel le juge d'instruction avait motivé son ordonnance de non-lieu, tiré de ce qu'aucune preuve n'avait jamais été faite que le train

craindre que l'intéressé ne réitère l'infraction reprochée, alors que le résultat des investigations tend à démontrer avec une suffisante vraisemblance objective qu'il tire ses revenus justifiant son train

retirée par Sabrina Z... avait un caractère manifestement suspect eu égard à la modicité de ses ressources officielles et de celles de son concubin d'un montant mensuel d'environ 4 500 francs- comparée au train

société MOLIN, elle a fait facturer à celle-ci des prestations en grande partie non justifiées dont le paiement lui a permis de poursuivre, en dépit des graves difficultés financières de l'entreprise, un train

de faire face à des difficultés passagères, ils se sont prolongés pendant plusieurs années et n'ont été interrompus que par l'intervention des services fiscaux, alors que Michel A... avait repris un train

ou à tout le moins la perception de revenus en France, si bien qu'en se fondant exclusivement sur des faits datant des années 1980, sur des éléments tirés de la vie privée de M. et Mme Y..., de leur train

ou à tout le moins la perception de revenus en France, si bien qu'en se fondant exclusivement sur des faits datant des années 1980, sur des éléments tirés de la vie privée de M. et Mme Y..., de leur train

ou à tout le moins la perception de revenus en France, si bien qu'en se fondant exclusivement sur des faits datant des années 1980, sur des éléments tirés de la vie privée de M. et Mme X..., de leur train

ou à tout le moins la perception de revenus en France, si bien qu'en se fondant exclusivement sur des faits datant des années 1980, sur des éléments tirés de la vie privée de M. et Mme X..., de leur train

Y... était en train de le dépasser, ne pouvait, sans se contredire, affirmer par la suite que M. Y... a tenté d'effectuer son dépassement malgré la manoeuvre d'accélération entreprise par M.

procédure a bien été prolongée de son fait ne serait-ce que par ses déclarations qu'il a bien fini par reconnaître fantaisistes sur l'implication des nommés Y... et Z..., ce qui permettait "de faire traîner

et 82 des scellés n° 1 et 3 et du scellé n° 4 ; "aux motifs que l'autorisation donnée par l'ordonnance du 30 avril 2003 n'est pas limitée à la saisie des seuls documents relatifs au marché de transition

part, que l'employeur avait, dès la fin de l'année 1991, initié une procédure de licenciement ; que, se ravisant, et par simple souci d'économie, il a été facile pour la société Kerebel de "laisser traîner

les opérations comptables litigieuses étant de nature à alerter le contrôle des comptes, tout en constatant que les détournements successifs, reconnus par le prévenu, étaient destinés à assurer son train