CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 559 résultats pour « VINCENT Alexandre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0106DEC004653999

Admin. suprême

6 janvier 2000

6 janvier 2000

Elle est représentée devant la Cour par M e Antonio Alessandri, avocat à Rome.

Source officielle

Page 26 sur 78

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC004453098

Admin. suprême

9 novembre 2000

9 novembre 2000

Il est représenté devant la Cour par M es   Alessandro Marchetti et Flora Panepucci, avocats à L'Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC004937699

Admin. suprême

9 novembre 2000

9 novembre 2000

Elle est représentée devant la Cour par M es   Flora Panepucci et Alessandro Marchetti, avocats à L'Aquila.     Le 28 mars 1988, la requérante assigna M. B.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203467_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

payées entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2020, au titre de : () / 2° l'acquisition et la pose de matériaux d'isolation thermique des parois vitrées, à la condition que ces mêmes matériaux viennent

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603224d22bc4275bf9dd0b98

Appel

6 avril 2018

6 avril 2018

[Date naissance 1] 1947 à [Localité 1] (LOIR ET et Madame [Q] [A] épouse [J] née le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 2] (SEINE ET MAR demeurant [Adresse 1] Représentés tous deux par Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943e9

Appel

6 avril 2018

6 avril 2018

Représentés tous deux par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistés sur l'audience par Me Christian VIGNET de la SCP SCP AVOCATS VIGNET & ASSOCIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93825

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

née le 02 Mars 1957 à BASTIA (20200) ... 84120 PERTUIS ayant pour avocat Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, avocat au barreau de BASTIA M. Jean Louis Z...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

680c6dcafe1a38d696f20fce

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION en date du 25 AVRIL 2022 suivant déclaration d'appel en date du 02 AOUT 2023 RG n° 21/03298 APPELANT : Monsieur [S] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69f9c1ffcdc6046d47a68aed

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Président d'audience, qui a signé la minute avec Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, Greffier associé. 2025009538 - ENTRE - La société COLAS FRANCE, [Adresse 1], demanderesse représentée par Maître Vincent

Source officielle
CA

4e chambre civile

65b3644e1d7564000872dfc4

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Montpellier - N° RG 11-19-2351 APPELANTS : Monsieur [F] [L] né le 24 Mai 1962 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Andie FULACHIER substituant Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936ce

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

l'AARPI CHASSIN COURNOT-VERNAY, avocat au barreau de PARIS, toque : A0210 Assistée sur l'audience par Me Jérôme BOURICARD de la SCP FGB, avocat au barreau de MELUN, substitué sur l'audience par Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d836

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

ARRET DU DEUX JUIN DEUX MILLE DIX APPELANT : FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS pris en la personne de son représentant légal 64 rue De France 94682 VINCENNES

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65b20a0bc4cf860008dff362

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

rendu le 03 Novembre 2023dans l'affaire l'opposant à : INTIME Monsieur [R] [C] né le 22 Janvier 1974 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 9] Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65531d03f2bdbd8318d8091b

Appel

23 août 2023

23 août 2023

COTE BOULANGE [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

686585e872b7e1b6bf1dd228

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DU 01 JUILLET 2025 N° Minute : 25/ N° RG 25/00243 - N° Portalis DBYG-W-B7J-DK3A Plaidoirie le 06 Mai 2025 Composition du tribunal : Président : Mme Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY Greffier : Mme Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6719e4db5857dd64cbdaa396

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 11] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b117

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Fukgencia de nationalité espagnole, marié Transporteur demeurantBuero Vallejo 38- 30332 BALSAPINTADA MURCIA (ESPAGNE) Prévenu, non comparant, libre appelant Représenté par Maître DELPECH Vincent

Source officielle
CA

Chambre 3-4

66878c9905d6f7f678d48e6a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

représentée par Me Laurent BELFIORE de la SCP ARTAUD BELFIORE CASTILLON GREBILLE-ROMAND, avocat au barreau de NICE, et assistée de Me Annabel PASCAL, avocat au barreau de LYON plaidant et substituant Me Alexandre

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007672602

Admin. suprême

17 mars 1982

17 mars 1982

JEAN ALEXANDRE U..., DEMEURANT ... A PARIS , - M. NICOLAS Y..., DIRECTEUR DE LA REVUE : "MEDITERRANEE MEDICALE" , ... .

Source officielle
CC

cr

6137269ecd580146774271b2

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

/01) ordonnant la mise en accusation et le renvoi devant la Cour criminelle ordinaire de Jean-Paul Z... des chefs de meurtre avec préméditation, le 22 avril 2001 à Fenoarivo, de Rosemine Remtoula, Alexandre

Source officielle