Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2300476_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 24 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300541_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Zerdoud, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300399_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 10 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300500_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Zerdoud ; - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre 2ème section
65ce64ff0596c9bad004f3ff
1 février 2024
1 février 2024
Monsieur [I] [D] représenté par Maître Jean-Éric CALLON de la SELEURL CALLON Avocat & Conseil, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0273 DEFENDEURS Monsieur [K] [M] représenté par Maître Sandra ZEMMOUR
Source officielleService des référés
668ed1322980a82f59d98fa0
5 juillet 2024
5 juillet 2024
AXA FRANCE es qualité d’assureur de la Société LAUMONIER [Adresse 6] [Localité 12] représentée par Maître Stella BEN ZENOU de la SELARL CABINET BEN ZENOU, avocats au barreau de PARIS - #G0207 S.A.S PROXISERVE
Source officielleRéférés
S.A.S. BTP CONSULTANTSc/S.A
6786ca67df5b5c7d10ca8be3
13 janvier 2025
13 janvier 2025
AXA FRANCE IARD, prise en sa qualité d’assureur de la société TEKHNE INGENIERIE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Stella BEN ZENOU de la SELARL CABINET BEN ZENOU, avocats au barreau de PARIS
Source officielle4ème Chambre
DTA_2208502_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2022, Mme C B, représentée par Me Zenou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 novembre 2022 par lequel le préfet
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
68efe7bec07170de10e46e12
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Localité 4] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : MOLINO Patrick ZERGUA
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
6622b55ac91e3bdd7a88c789
11 avril 2024
11 avril 2024
[Localité 4] non comparant, ni représenté DÉBATS : À l'audience publique du 11 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : ZERGUA
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
6622b55bc91e3bdd7a88c7bd
11 avril 2024
11 avril 2024
[Localité 3] non comparant, ni représenté DÉBATS : À l'audience publique du 11 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : ZERGUA
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
6706c858f1d01e3c86f05f5d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 02 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : COMPTE Geoffrey ZERGUA
Source officielle1ère chambre
DTA_2500691_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Délibéré après l'audience du19 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300814_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Délibéré après l'audience du14 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200897_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Délibéré après l'audience du14 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401240_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Délibéré après l'audience du4 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300317_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Délibéré après l'audience du14 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielleChambre civile section B
69fad31bcdc6046d47bff234
5 mai 2026
5 mai 2026
[X] [Y] né le [Date naissance 1] 20001 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Brice MULLER et Me Eric ZENOU de la SELARL CABINET ERICK ZENOU AVOCATS ET
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2504237_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Article 3 : Le conseil départemental de Seine-et-Marne versera une somme de 1 500 euros à Me Zennou, conseil de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69fda8e3cdc6046d47072907
7 mai 2026
7 mai 2026
lors des débats en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2024J206 ENTRE - La société BANQUE DELUBAC & CIE [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Erick ZENOU
Source officiellePage 26 sur 101