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1 157 résultats pour « Zimmer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372271cd580146773fd0c6

Cassation

16 mai 1995

16 mai 1995

domicilié ... au Mans (Sarthe), en cassation d'un jugement rendu le 18 mai 1993 par le tribunal de grande instance du Mans, au profit de la société anonyme Huttepain Maine Aliments, dont le siège social est ZIN

Source officielle

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03640_20240725

Admin. Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

suit : 1.Mme A, professeure des écoles de classe normale a été affectée à compter du 1er septembre 2016, sur un poste définitif de titulaire remplaçante à 100 % dans la zone d'intervention localisée (ZIL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2203913_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

A B, représenté par Me Zia Oloumi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande d'admission au séjour ; 2°) d'enjoindre au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2511556_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 août 2025, Mme B A, représentée par Me Dokodo Zima, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2606242_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

B..., représenté par Me Dokodo Zima, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension immédiate de l’exécution de

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1033849-1069549

Admin. suprême

22 juin 2004

22 juin 2004

Ziemie te były i są zwane „kresami” jak również „ziemiami zabużańskimi”.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1009DEC004905999

Admin. suprême

9 octobre 2003

9 octobre 2003

  » Page 45   : «   Le désespoir et la douleur de Mem et Zin [titre d’une œuvre d’Ehmedê Xanî] sont ceux de l’ensemble du peuple kurde.

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423fa0

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

Brun, 69900 LYON Chèques Ouverture et fonctionnement avec découvert d'un compte sous faux nom Davézieux 07 11/12/01 Loisirs verts, ZI la Lombardière, 07430 Davézieux Achat de matériel jardinage avec

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020541119

Admin. suprême

23 mars 2009

23 mars 2009

litige ne relève pas de sa compétence et n'appelle pas d'observations de sa part ; Vu, enregistré le 11 mars 2009, le mémoire en défense présenté pour Mme Tamara C, élisant domicile au cabinet de Me Zia

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6163db3a21096bcc7de7d140

Appel

9 septembre 2009

9 septembre 2009

objets précieux transmis à [I] [NJ] par sa mère par voie successorale ou en vertu de libéralités en tenant compte des ventes intervenues depuis lors, identifier (suit une liste de tableaux à savoir 6 Ziem

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04933_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 22 décembre 2021 et le 5 décembre 2022, Mme C... représentée par Me Zia Oloumi, demande à la Cour : 1°) d’annuler

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01187_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

En premier lieu, d'une part, si, sur la carte présentant le gisement éolien, la flèche indiquant la ZIP est positionnée un peu trop au sud, dans une zone uniformément bleue, favorable au développement

Source officielle
CC

cr

6079a8c39ba5988459c4ed55

Cassation

9 février 2005

9 février 2005

Pirelli Energie Câbles et Systèmes (23, avenue Aristide Briand à Paron 89103 Sens), Sagem SA (6, avenue d'Iéna à Paris 75016 et 6, rue de Varenne prolongée à Montereau Fault Yonne-77-) et Draka Paricable (ZI

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01791_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Par ailleurs, les potentialités en termes de gites ont bien été examinées dans l'étude d'impact tant au sein de la ZIP que dans l'aire d'étude immédiate et de ses abords correspondant à la zone tampon.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

66a3e353c63cd64a75c3cf5e

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 22 Juillet 2024 MINUTE : 24/793 N° RG 24/04675 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZIQX Chambre 8/Section 1 Rendu par Madame SAPEDE

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2214270_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Par un jugement du 9 mai 2017, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Lyon a fixé la résidence du jeune AC...an Mbida Zie, né le 16 août 2013, chez Mme Minko, sa mère, et a instauré

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2400763_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

prononcer sa fermeture sur le fondement des dispositions des articles R 143-2, L 122-3 et L 122-5 du code de la construction et de l'habitation; * la méconnaissance éventuelle du règlement du PPRT de la ZIP

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2401066_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Considérant ce qui suit : Mme A... est professeure des écoles titulaire affectée à la ZIL de Florac et administrativement rattachée à l’école de Bagnols les Bains.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2204027_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

B C, représenté par Me Zia Oloumi, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice

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TJ

Affaires Contentieuses

6a10ab03cdc6046d479bb38a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

octobre 2020 au 4 novembre 2020, soit 16 jours, *un déficit fonctionnel temporaire partiel à 50% (classe III) : °du 9 octobre 2020 au 20 octobre 2020 pour soins par infirmier, port d'une attelle de zimmer

Source officielle