Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be66
18 juin 2008
18 juin 2008
GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de Chambre, conformément aux dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, avec l'accord des conseils des parties.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef7b
22 septembre 2011
22 septembre 2011
786 du Code de Procédure Civile).
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbc7
7 avril 2011
7 avril 2011
786 du Code de Procédure Civile).
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d58
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur BALUZE, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle, Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9481b
2 décembre 2019
2 décembre 2019
786 du code de procédure civile de Mme Claudine FOURCADE, présidente de chambre, chargée du rapport, en présence de Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère, elles ont entendu les plaidoiries, les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b7
20 janvier 2011
20 janvier 2011
786 du Code de Procédure Civile).
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8def5
19 mai 2011
19 mai 2011
786 du Code de Procédure Civile).
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8b9
18 novembre 2008
18 novembre 2008
786 du Code de Procédure Civile).
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8c3
24 juin 2008
24 juin 2008
786 du Code de Procédure Civile).
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9194e
16 juillet 2014
16 juillet 2014
défaillant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 juin 2014, devant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd923a5
7 mai 2015
7 mai 2015
L'affaire a été fixée à l'audience du 23 mars 2015 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f462
28 mars 2012
28 mars 2012
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO,, a tenu seul l'audience au cours de laquelle Monsieur PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9307d
17 mars 2016
17 mars 2016
L'ordonnance de clôture a été rendue le 9 décembre 2015 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffa7
6 décembre 2012
6 décembre 2012
L'ordonnance de clôture a été rendue le 25 juillet 2012 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur BALUZE, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a6e
19 septembre 2013
19 septembre 2013
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur PUGNET, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e37
18 décembre 2013
18 décembre 2013
786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 novembre 2013, devant Mme Julie GAY, Président de chambre, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7f
20 janvier 2014
20 janvier 2014
L'ordonnance de clôture a été rendue le 9 octobre 2013 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Martine JEAN, Président et Madame Christine MISSOUX-SARTRAND,
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ac9
30 septembre 2013
30 septembre 2013
A demande en remboursement de prêt Grosse délivrée Me CHABAUD, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRÊT DU 30 SEPTEMBRE 2013 ---==oOo==--- Le trente Septembre
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163de21e9a173d6d859cd79
1 juin 2010
1 juin 2010
786 du code de procédure civile à laquelle les avocats ne se sont pas opposés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef71
15 septembre 2011
15 septembre 2011
786 du Code de Procédure Civile).
Source officiellePage 26 sur 3476