Effectuer un essai à blanc en appliquant le mode opératoire décrit à partir de 6.3 en utilisant tous les réactifs mais en remplaçant la prise d'essai par de l'eau. 6.5. Solution étalon de lactose.

Article Annexe 1

—

-au moins un biologiste médical faisant partie du laboratoire de biologie médicale de l'établissement en charge de la réalisation des examens de biologie médicale nécessaires au DNN ; Un coordonnateur est identifié au sein du CRDN par le directeur de

Article XI

—

Dans ce cas, si l'officine demeure ouverte pendant l'exécution de la sanction, les dispositions au II du présent article relatives à l'obligation de recruter un pharmacien remplaçant le pharmacien titulaire déconventionné s'appliquent. VII.

Article R241-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 40

Code de l'action sociale et des familles

Pour ceux des membres dont le mandat a une durée déterminée, le remplaçant est nommé pour la durée du mandat restant à courir. Les membres de la commission siègent à titre gratuit.

Article 1

—

qu'un Etat membre de la Communauté européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen, pour se présenter aux concours de la fonction publique territoriale suivants : - médecins ; - sages-femmes ; - infirmiers ; - puéricultrices ; - biologistes

Article 2

—

. - Données et informations concernant le financement des campagnes électorales : 1° Identification et informations relatives au candidat, au candidat tête de liste, au membre d'un binôme de candidats, au remplaçant et au suppléant : a) Nom, nom d'usage

Article 2

—

4141-3-1, L. 4151-5-1, L. 4221-9, L. 4221-12, L. 4221-14-1 et L. 4221-14-2 du code de la santé publique ainsi que la gestion et le secrétariat de la section de la commission compétente pour l'examen des autorisations d'exercice des fonctions de biologiste

Article (suite)

—

Article 32 Situation du remplaçant Le remplaçant d'un médecin exerçant dans le cadre de la présente convention est tenu de faire connaître aux caisses son numéro d'inscription à l'ordre des médecins de son département ou/et son numéro de licence de remplacement

LEGIARTI000031391057

—

Article 6 Lorsque le praticien isolé à activité saisonnière se fait remplacer, il n'est pas tenu compte, pour le calcul du complément de rémunération, des honoraires résultant de l'activité de son remplaçant.

Article 21

—

En cas de fin légale du mandat de l'assemblée, le mandat de ses représentants au conseil d'administration ou au conseil de surveillance est prorogé jusqu'à la désignation de leurs remplaçants par la nouvelle assemblée, leurs pouvoirs se limitant à la

Article Annexe 4

—

transport. 12° Lorsque l'opération est réalisée en application de l'article D. 221-20 du code de l'énergie : -la décision de certification du système de management de l'énergie, conforme à la norme NF EN ISO 50001 : 2018 ou toute norme équivalente ou la remplaçant

Article L244-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 72

Code de la route

expiré à la condition que cet appareil soit conforme à un type homologué. " A cette fin, l'officier ou l'agent de police judiciaire peut requérir un médecin, un interne en médecine, un étudiant en médecine autorisé à exercer la médecine à titre de remplaçant

Article L245-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 72

Code de la route

Article Annexe I

—

Biologie médicale : - définition et principes généraux ; - organisation ; - les laboratoires de biologie médicale : - régime juridique des laboratoires ; - conditions d'exercice des biologistes médicaux ; - qualité, accréditation. 6.

LEGIARTI000035971526

—

la reconnaissance de ce domaine de spécialisation ne résulte pas soit d'un diplôme ou d'un concours, soit d'une autorisation ou d'un agrément délivré par l'autorité compétente Article L. 6213-2 (1°) Autorisation d'exercice de la profession de biologiste

Article Annexe II - III. Maquette unique

—

d'une formation aux prélèvements pour les examens de la spécialité -la participation à la permanence de l'offre de biologie médicale et des soins -le fait que la permanence de l'offre de biologie médicale et des soins consiste en une activité de biologiste

Article 2

—

pouvoirs de ce dernier décrits aux articles R. 5142-33 et R. 5142-35 du code de la santé publique et comporte également la désignation du ou des pharmaciens ou vétérinaires responsables intérimaires et l'ordre dans lequel ils interviennent comme remplaçants

Article D712-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 76 > 58

Code de commerce

. - Le mandat des membres de la délégation du personnel obéit aux règles suivantes : 1° Si le mandat d'un membre titulaire ou suppléant de l'instance est interrompu avant son terme, l'organisation syndicale désigne son remplaçant ; 2° Les fonctions

Article L1524-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 40

Code général des collectivités territoriales

Article L243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 72

Code de la route

A cette fin, l'officier ou l'agent de police judiciaire peut requérir un médecin, un interne en médecine, un étudiant en médecine autorisé à exercer la médecine à titre de remplaçant ou un infirmier pour effectuer une prise de sang. Art. L. 234-5.

Page 26 · 551 résultats

← Précédent Suivant →