X... a réservé, pour commercialiser le champagne B... T et, d'avoir associé le nom X... à la vente et à la promotion du champagne B...

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un précédent arrêt, qui avait ordonné la résiliation des baux à ferme qu'avait consentis, sur trois domaines viticoles, la société Marne et Champagne

précisait "propriété à Paris", d'autre part, qui, le 27 juillet 1987, dans une attestation sur l'honneur destinée à l'état civil, n'avait pas hésité à se domicilier chez Melle A... et à affirmer que Champigny

[Z] [R], ont formé le pourvoi n° W 21-22.390 contre l'arrêt rendu le 13 juillet 2021 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige les opposant à la société Le Clos de Champagnier

L... et la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE CHALONS EN CHAMPAGNE ayant un établissement à SAINT MEMMIE.

L... le 12 février 2012 alors qu'ils viennent d'être interpellés par les militaires de Châlons-en-Champagne en flagrant délit de vol par effraction dans un lieu servant d'habitation ou à l'entrepôt de

D... le 12 février 2012 alors qu'ils viennent d'être interpellés par les militaires de Châlons-en-Champagne en flagrant délit de vol par effraction dans un lieu servant d'habitation ou à l'entrepôt de

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société Champagne Clandestin.

société Financière Vranken, ayant son siège social ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1998 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1ère section), au profit : 1 / de la société Champagne

qu'énoncés au mémoire en demande et reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu que l'arrêt attaqué (Paris, 21 septembre 2001) déclare inopposable à la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Champagne-Bourgogne

cassation ; EN PRESENCE : - de la société Crédit immobilier de France Nord, société anonyme, dont le siège est [...], venant aux droits de la société Financière de crédit immobilier de Picardie Champagne-Ardennes

exactement dénommée" "Château de Chassagne" et "clos du château de Chassagne" ; que les 7 et 17 février 1989, M.

francs ; que l'accès à la piste de danse était pendant la journée interdit par une cloison mobile ; qu'il existait deux types de consommation, bière et café dans l'établissement de jour, alcool et champagne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Coopérateurs de Champagne, société anonyme, dont le siège social

Appelants d'une ordonnance en date du 18 septembre 2025 rendue par le magistrat du siège du tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés de CHALONS EN CHAMPAGNE

Duval, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales Champagne-Ardenne, de

pour l'enfance et d'adolescence inadaptées (CREAI), dont le siège est à Reims (Marne), ..., 2°/ de l'Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce dit ASSEDIC Champagne-Ardennes, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cristalleries royales de Champagne, société