PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 novembre 2003) qu'à la suite d'un contrôle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Hôtel Sainte Beuve, société anonyme, dont le siège

et de la restauration, les contrats de travail répétés à durée déterminée peuvent être conclus, ne pouvait déduire de la seule répétition des contrats liant la société et M.

Toitot, conseiller, les observations de Me Copper-Royer, avocat de la société Hôtel du Louvre, de la SCP Le Bret-Desaché et Laugier, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.

pendant une période de deux ans, et, dans un second temps, à l'issue de cette période, par la cession de l'hôtel à SHIP ; que de fait, la société SHIP a pris l'hôtel en location-gérance pendant deux ans

hôtel du groupe'.

... à Sully-sur-Loire (Loiret), en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1989 par le conseil de prud'hommes de Montargis (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Hôtel

Charles Y..., 2 / de Mme Charles Y..., demeurant tous deux 73550 Méribel Les Allues, 3 / de Mme Pia Z..., épouse Y..., demeurant Hôtel Le Tremplin, 73120 Saint-Bon Tarentaise, 4 / de la société

La société Musée Hôtel Baudy, M.

Raymond X..., exploitant le restaurant-hôtel "le Mas Sauvage", sis RN. 572 au Cailar (Gard), en cassation d'un jugement rendu le 6 septembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Nîmes (section commerce

Son contrat de travail a été transféré le 1er septembre 1990 à la société Bazar de l'Hôtel de Ville. 3. Les parties ont signé un protocole transactionnel le 9 mars 2009. 4.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Astoria parc hôtel, dont le siège social

de contrat ; Attendu que la société STEM fait grief à l'arrêt d'avoir constaté la résiliation du contrat de fourniture de linge au profit de la société Doucitel, à ses torts et griefs, alors, selon

[E] [F] en 2007 et a contrôlé et supervisé un important groupe hôtelier français entre 2007 et 2017, exploitant une cinquantaine d'hôtels.

des transports (la société C2T) a consenti à la société d'exploitation du Moulin de la Roque (la société SEMR), dont le siège était à Paris, un prêt destiné à financer l'achat d'un fonds de commerce d'hôtel

et celui-ci a demandé reconventionnellement leur nullité ; que la cour d'appel a déclaré nuls ces contrats et qu'un arrêt du 27 janvier 2005, après avoir constaté l'impossible remise des parties dans

le premier arrêt : Vu l'article 978 du code de procédure civile ; Attendu que le moyen contenu dans le mémoire n'étant pas dirigé contre le premier arrêt, il y a lieu de constater la déchéance du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'hôtel Concorde Saint-Lazare, dont le siège est à Paris (8e), ..., agissant en

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 septembre 1998), que Mme Y..., caution de prêts contractés

[H] [Z], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 20-16.545 contre l'arrêt rendu le 29 janvier 2020 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Hôtel Saint-Paul