, au besoin entendre tout sachant ; Condamner Monsieur [G] en tous les dépens qui seront recouvrés conformément à l'article 699 du code de procédure civile par Maître BOUVET.

Par courrier du 19 juillet 2024, la société E5M a sollicité du greffe la réinscription de l'affaire et les parties ont été convoquées à l'audience des affaires nouvelles du 14 octobre 2024 au cours de

dûment convoquées, leurs conseils avisés, l'immeuble exploité sous l'enseigne « HOTEL DE LA PAIX » situé [Adresse 8], le décrire, entendre tous sachants - se faire communiquer tous documents et pièces

[X], sachant qu'il allait prochainement créer des postes en rapport avec la qualification de M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Macaud, présidente-rapporteure.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

de fonction sis 32 boulevard de Reims à Paris (75017), si besoin avec le concours d'un serrurier et de la force publique, sous astreinte de 1 000 euros par mois de retard.

En l'état actuel du litige, les parties seront renvoyées devant le Président de la [11] avec faculté de délégation au notaire de choix, sachant qu'il incombera au notaire désigné en qualité de Notaire

[A], sachant que sur ces mêmes calendriers, M. [A] est également mentionné.

LA PRAIRIE, a convoqué Monsieur [N] à une assemblée générale le 9 août 2019.

[S] [H] à Paris. Elle indique qu’elle voit toujours le père environ une fois par mois, sur son lieu de travail ou dans un parc. Elle ajoute que M.

Sachant que l'attestation sera utilisée en justice et connaissance prise des dispositions de l'article 441-7 du Code pénal, réprimant l'établissement d'attestations faisant état de faits matériellement

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.

Article 2 : Mme E B, nephrologue, demeurant Hôpital Necker 149 Rue de Sèvres à Paris (75015), est désignée comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer, avant convocation des parties,

à l'organisation A... bien que sachant que les actes d'achat et de revente pour l'établissement desquels ce concours était requis constituaient, compte tenu de leur simultanéité dans le temps et des majorations

les parties ; y faire toutes constatations utiles sur l'existence des troubles allégués par les parties demanderesses dans l'assignation, et éventuellement dans les conclusions des parties ; - Dresser

les parties ; y faire toutes constatations utiles sur l'existence des désordres allégués par la partie demanderesse dans l'assignation et éventuellement dans ses conclusions et celles des autres parties