Les autres membres du comité de direction de MERCIALYS, [M] [G](direction d'exploitation), [I] [H] (directeur grands centres) faisaient régulièrement part (discussions, e-mails) de leur exaspération devant

scientifique de Noé que Z... a sollicité le transfert des AMM litigieuses au bénéfice de Rycovet ; que toutefois la décision du directoire de Noé en date du 6 mai 1983 est équivoque dans sa forme car

poursuite de l'exploitation dudit centre, sans caractériser le degré de similarité et d'identité entre les deux exploitations successives, autre que la seule exploitation des locaux, de nature à démontrer

cour d'appel a violé l'article 4 du nouveau Code de procédure civile; 2°) que l'assureur n'est tenu que dans les limites du contrat d'assurance; que la circonstance que l'assureur prenne la direction

(hébergements et restauration) en coordination avec la direction de l'hôtel et des restaurants, - l'établissement et la réalisation des budgets des projets commerciaux, - la direction et l'organisation

Air France par contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel, à compter du 1er janvier 2005, avec reprise d'ancienneté au 8 mars 2004, en qualité d'agent d'escale commercial au sein de la direction

Ordonnance prononcée le 23 novembre 2020 par le Tribunal judiciaire d’Evry (RG : 20/740), défaillante DEFENDERESSE EXPOSE DU LITIGE La SASU RESIDENCE [Adresse 1], (ci-après « la Résidence ») exploite

X... consistaient notamment dans le suivi de la clientèle, des règlements, de l'exploitation des chantiers, de l'établissement des plannings, de l'évaluation et du contrôle des plans et des budgets, de

a cessé depuis longtemps perd sa destination commerciale initiale ; qu'en retenant que l'aménagement de logements locatifs constituait un changement de destination des hôtels précédemment exploités

X... a été engagé le 1er août 2001 par la Société financière et industrielle de Nouvelle-Calédonie en qualité de directeur d'exploitation ; qu'il a été placé en arrêt de travail pour maladie du 4 mars

, établissement et suivi de facturation » ; qu'il soulignait encore que les fonctions réellement exercées par la salariée « ne sont en rien comparables avec les fonctions d'assistante de direction

la société Galeries Lafayette Haussmann (la société GLH) et l'autre, [...], exploité par la société Bazar de l'Hôtel de ville, devenue la société Immobilière du Marais, aux droits de laquelle est venue

de la décision et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires ampliatif et complémentaire produits ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 3 et 6 de la directive

de la décision et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires ampliatif et complémentaire produits ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 3 et 6 de la directive

.) ; que l'ensemble de ces constatations jointes à l'aveu explicite de Francis X... permettent de considérer qu'il dirigeait, contrôlait, administrait et gérait la société Elite International ; que l'infraction

Constats observés au sein de toujours les deux mêmes directions (DST et direction des finances)) », la rédactrice de la note s'interrogeant, par ailleurs, « sur les compétences de la Direction de l'Ingénierie

En l'état de l'ensemble de ces éléments, en l'absence de dégradation de l'évolution de la balance âgée sous la direction d'exploitation de M. [A], de la gérance de M.

d'exploitation se poursuivait sur des parcelles appartenant à M.