Optimisation d'opérations relatives à une production U 2 Sous-épreuve A 3 : Évaluation de la formation en milieu professionnel U 31 Sous-épreuve E 31 : Évaluation de la formation en milieu professionnel U 31 Sous-épreuve E31 : Pilotage

LEGIARTI000029778735

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acquis, l'ensemble des documents issus de ces activités de R&D et d'étude étant mis à disposition sur le portail des documents techniques sur l'eau qui fait lui aussi l'objet d'une gouvernance associant l'ensemble des établissements concernés, sous pilotage

Article ÉTAT B

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000 4 000 Administration générale et territoriale de l'Etat 228 675 376 10 032 552 392 153 392 153 Administration territoriale 392 142 392 142 Dont titre 2 385 555 385 555 Vie politique, cultuelle et associative 33 000 33 000 Conduite et pilotage

LEGIARTI000046246934

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consultatifs régionaux de l'aviation générale et de l'aviation légère et sportive Arrêté du 1er décembre 2005 relatif à la création des comités consultatifs régionaux de l'aviation générale et de l'aviation légère et sportive Assemblée commerciale (pilotage

LEGIARTI000026498432

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Pilotage d'unité élémentaire de production mécanique. Encadrement d'équipe en industrie de transformation. Bobinage électrique. Câblage électrique et électromécanique.

Article Annexe Ia

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suivantes : - Prise de poste avec passation des consignes ; - Préparation de la production à son poste de travail ; - Réglage de l'installation de production sur laquelle il intervient ; - Lancement de la production après aval de la fonction support pilotage

Article 4

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2 806 130,08 Administration générale et territoriale de l'Etat 2 577 522 499,35 14 539 215,06 - Administration territoriale 1 751 487 582,69 4 225 071,65 - Vie politique, cultuelle et associative 151 802 342,11 6 445 876,16 - Conduite et pilotage

Article 2

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Le ministre chargé du budget assure le pilotage du régime en vue d'assurer le respect des obligations suivantes : 1. Maintenir son équilibre à l'horizon de trente ans ; 2.

Article 7

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Elle en assure en matière financière le pilotage et le suivi. Elle émet un avis sur les contrats de partenariat et les projets faisant appel à des financements innovants.

Article 11

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commission permanente chargée des questions de restauration ; - la commission permanente chargée des questions liées à la famille, l'enfance, la culture, aux loisirs, aux sports, aux vacances et aux retraités ; - la commission permanente chargée du pilotage

Article 240-2.01

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Dans ce cas, lorsque plusieurs personnes sont présentes à bord, l'une d'elles doit rester en permanence au poste de pilotage afin de prévenir le risque d'engagement intempestif de l'hélice ou bien de la turbine.

Article Annexe Ain à Aude

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1 20 Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence FONCTIONS EXERCEES NIVEAU NOMBRE NOMBRE DE POINTS (IM) Date d'effet Instructeur logement social B 1 15 01/09/17 Chargé du pilotage

Article L635-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 06 > 20

Code de la sécurité sociale

Un décret détermine les règles de pilotage du régime, et notamment les conditions dans lesquelles le Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants formule à échéance régulière, au ministre chargé de la sécurité sociale, des règles d'évolution

Article L345-2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 03

Code de l'action sociale et des familles

sociale prévu à l'article L. 345-2 et, lorsque la convention prévue au premier alinéa du présent article le prévoit, la coordination des acteurs mentionnés à l'article L. 345-2-6 ; 7° De produire les données statistiques d'activité, de suivi et de pilotage

LEGIARTI000049773346

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Documentation : a) Le titulaire édite et diffuse pour le compte de la DSAC une documentation technique constituée des documents destinés aux usagers, tels que spécifiés dans le manuel de pilotage de l'habilitation ; - consignes de navigabilité émises

Article R1435-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 55

Code de la santé publique

-Au titre des missions mentionnées au 1° de l'article L. 1435-8, le fonds participe notamment au financement : 1° Des actions de pilotage régional et de soutien dans le domaine de la prévention et de l'observation en santé, de l'évaluation des programmes

Article Annexe

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179 510 Ministre des affaires ADMINISTRATION GÉNÉRALE 1 250 000 900 000 Administration territoriale 307 277 778 200 000 Ministre de l'intérieur, Vie politique, cultuelle et associative 232 694 444 500 000 Idem Conduite et pilotage

Article 3

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mobilité internationale des chercheurs, notamment à travers l'Institut d'études avancées ; 3° La coordination territoriale du site au sens de l'article L. 718-2 du code de l'éducation, la construction d'une politique académique commune au site et le pilotage

Article 1

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navigables de France fait appel aux catégories de personnel mentionnées à l'article L. 4312-3-1 du code des transports conformément à la répartition présentée dans le tableau ci-après : TYPES D'EMPLOIS CATÉGORIES DE PERSONNEL Emplois de pilotage

Article Annexe (Sous-partie R)

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1.1195 a) L'exploitant n'accepte de transporter des marchandises dangereuses que si : OPS 1.1200 a) L'exploitant s'assure que : OPS 1.1205 Décontamination a) L'exploitant s'assure que : OPS 1.1210 Restrictions de chargement a) Cabine et poste de pilotage

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