Son épouse, les aurait surpris dans une relation intime et en aurait informé sa famille qui menacerait l’intéressé.

méconnu les dispositions susvisées" ; Attendu que, pour confirmer l'ordonnance, l'arrêt énonce en substance que la décision de non-lieu prononcée le 26 avril 2016, tout en retenant l'existence des relations

protection des réfugiés et apatrides que la requérante, de nationalité sri lankaise aurait fait la connaissance d'un jeune homme qu'elle aurait fréquenté assidûment et avec qui elle aurait eu des relations

incidence sur la réalité des perturbations qu'il a engendré dans ce service, la dégradation générale des conditions de travail ayant eu un impact sur la situation d'autres agents, dont l'un entretient une relation

hebdomadaire Paris Match , dans son édition n o 2920 datée du 5   mai 2005 et tirée à 1   010   000 exemplaires, publia une interview de M me C. présentant son fils A. comme né de ses relations

202 du Code de procédure civile, n'ont aucune valeur probante des violences qu'elle aurait exercées sur son mari ; - en fait, monsieur Rafah X...ne s'est jamais intéressée à elle, n'a jamais eu de relations

psychologique, il n'était pas isolé puisqu'il était entouré de ses parents qui pouvaient lui prodiguer leurs conseils et l'aider à réfléchir ; qu'ayant vécu et entretenu avec Mlle Bérengère X... des relations

En 2013, elle débute une relation sentimentale avec une femme puis avec une autre femme en 2023. Au mois de décembre 2025, la mère de sa concubine les surprend dans un moment de relation intime.

Bien qu'ayant réussi à cacher leur relation pendant des années, le requérant aurait été surpris par une personne qui se serait présentée à son domicile et l'aurait surpris alors qu'il avait des relations

Une relation intime s'est nouée entre Madame [P] et Monsieur [J].

que ses déclarations sont corroborées par des échanges issus de l'expertise de son ordinateur et de l'exploitation de son téléphone, datés de 2015, 2017 et 2018, confirmant qu'ils ont entretenu des relations

Il invoque des relations amicales avec son entourage notamment ses camarades de travail.

n'était pas bien psychologiquement ; qu'elle expliquait qu'en 1997 ou 1998, alors qu'elle avait 12 ou 13 ans, au cours d'un voyage en Espagne en famille, Georges X... avait déjà tenté d'avoir des relations

et technique pour permettre de conclure que le grief reproché au salarié était établi ; qu'en deuxième lieu, les griefs d'incitation de l'employeur à la bagarre, de propos déplacés au sujet d'une relation

A et cette personne entretenaient une relation intime consentie ; * Elle est disproportionnée ; le préfet du Nord a commis une erreur d'appréciation Par un mémoire en défense, enregistré le 31 mai

A et cette personne entretenaient une relation intime consentie ; * Elle est disproportionnée ; le préfet du Nord a commis une erreur d'appréciation.

Elle raconte dans son entretien avec la CEVHS du 26 novembre 2020 qu'elle était amie avec le requérant depuis juin 2018 et qu'ils entretenaient une relation intime.

le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA que le requérant fait valoir qu'il a pris conscience de son homosexualité lorsqu'il était au collège, qu'il aurait été surpris lors d'une relation

Les seuls témoignages versés aux débats ne font que reprendre les propos qu'auraient tenus deux élèves quant à des relations intimes dont ils auraient été témoins au sein de l'établissement entre lui et

le caractère habituel de la conduite était exclu dans les cas suivants   : (1) lorsque le comportement violent répétitif a eu lieu pendant une courte période de temps, par exemple parce que la relation