Jean-Pierre X..., demeurant à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), Parc Berger l'Amalthée I, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre bis civile),

Amaury LACOTE La minute du présent jugement est signée par Madame Carine JEANNIN, président et Maître François HOCQUET, greffier.

EST DECEDE LE 18 NOVEMBRE 1965, LAISSANT MME AMALIA A..., SON X..., CONTRACTUELLEMENT SEPAREE DE BIENS ET LEGATAIRE DE L'USUFRUIT DE TOUS LES BIENS COMPOSANT SA SUCCESSION ET LES QUATRE ENFANTS ISSUS DE

Eric E..., demeurant place Amaury de la Grange, La-Motte-au-Bois, à Morbecque (59190) et tendant aux mêmes fins que la requête n° 173537 par les mêmes moyens ; Vu, 3°) sous le n° 173539, la requête enregistrée

référendaire de la LANCE, les observations de Me CHOUCROY et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAFORTUNE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Amaury

Claude X..., demeurant route de la Déviation, à La Couarde-sur-Mer (Charente-Maritime), 78) de Mme Catherine X..., épouse Z..., demeurant ..., Montfort l'Amaury (Yvelines), 88) de Mme Monique X...,

Amaury de X..., demeurant à Suresnes (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1989 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre section E), au profit de la société "Tertiaire location

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Bessière, dont le siège est à Montfort l'Amaury (Yvelines), route de Bardelle, Mère, en

Prénom NOM Date de naissance Lieu de résidence   Kyriaki EFSTRATIOU 07/12/1944 Alimos   Amalia EFSTRATIOU 25/03/1982 Athènes   Neofytos EFSTRATIOU 09/09/1948 Athènes   Anna SAMIOTOU

QUEBEC J1X3W4 (CANADA) représenté par Me Emilie MURCIA, avocat au barreau de Pyrénées-Orientales Madame Amalia I...

Amaury, Christophe et Jacques de Lepinau, M.

irrégulièrement en France le 14 janvier 2022, soutient vivre en concubinage avec une ressortissante albanaise, également en situation irrégulière, et que de leur union est née une fille, C, née le 22 juin 2023 à Amilly

gauche, déficit des deux épaules, hémiparésie ; il a été pris en charge immédiatement en soins intensifs en neurologie au centre hospitalier régional d'Orléans, puis au sein du centre de rééducation d'Amilly

VOLKSWAGEN BANK GMBH c/ [I] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Amaury PAT COUR D’APPEL DE [Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE TRIBUNAL DE

[Adresse 4], représentée par ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Amaury Pat, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉ Monsieur [P] [Z] né le [Date

S2 N° RG 25/09742 N° Portalis DB2E-W-B7J-N6PE Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Nicolas CLAUSMANN Le Le Greffier Me Nicolas CLAUSMANN Me Amaury PAT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Me Guillaume CADIX Copie Exécutoire délivrée le : à Me Amaury DUFLOS de SAINT AMAND ■ 8ème chambre 1ère section

représenté par Me Claire RICARD - N du dossier 240457, avoués assisté de Me Fernando MANES (avocat au barreau de PARIS) APPELANT [****************] Monsieur Robert Y... 4 rue de Chantereine 78490 MONTFORT L AMAURY