CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
6162a32436ab09eb9a2fd809
28 février 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 15 Janvier 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100997
16 septembre 2014
Alain dans le parking du... à plusieurs reprises ainsi que dans le centre Leclerc et Carrefour à Compiègne qui faisait l'ignorante " et l'avoir " aussi aperçu (sic) plusieurs fois devant chez M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06355
27 janvier 2016
[R] et qu'ils avaient habité ensemble [Adresse 2] ; qu'un soir, alors qu'elle dormait dans un lit clic-clac avec [Z], son beau-père était venu dans le lit et avait prétexté lui faire un massage pour lui
Cour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd37
2 décembre 2008
née le 29 Mai 1949 à BLOIS (41000) 41000 VILLERBON représentée par Maître Christian QUINET, avocat au barreau de BLOIS 11o) Monsieur Alain L...
Pôle 2 - Chambre 2
603367cb1e7af71c6c908116
22 juin 2017
PARIS, toque : L0020 Assistée de Me Georges LACOEUILHE avocat plaidant, du barreau de PARIS toque : A105 INTIMES Monsieur [R] [W] demeurant [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par Me Alain
CTX PROTECTION SOCIALE
662aa42ec8a1343b8cd63fc0
23 avril 2024
[B] [R] [Adresse 3] [Localité 4] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Béatrice LE BIDEAU, Vice Présidente statuant à juge unique après avoir reçu l’accord des parties présentes
1re chambre civile
6704cb6b2f5f3246ff381502
7 octobre 2024
MARQUES greffière et mise en délibéré au 7 octobre 2024, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Signée par Sylvie BOGE, conseiller, et Béatrice MARQUES, greffière et rendue par mise à disposition
6079a7f79ba5988459c4b700
20 mai 1976
(ALAIN), PARTIES CIVILES, CONTRE L'ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS (11E CHAMBRE), EN DATE DU 3 MAI 1975, QUI S'EST DECLAREE INCOMPETENTE POUR CONNAITRE DES CRIMES DE TENTATIVES D'HOMICIDES VOLONTAIRES
6137268ccd58014677426732
3 décembre 1997
l'ouverture du compte bancaire ; "que si elles prétendent ne pas avoir été averties du transfert de 3 millions de francs sur ce compte, elles précisaient toutefois que Joseph D... leur avait dit qu'il allait
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2601209_20260227
27 février 2026
octobre 2024 en contrat à durée indéterminée en qualité de manager ; il se trouve en outre contraint de mettre en suspens son projet entrepreneurial, dès lors qu’il a créé avec ses associés la SAS Le Beau
1ère chambre sociale
6711faaf7603bf88a1884655
17 octobre 2024
de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Mme DELAHAYE, présidente, et Mme ALLAIN
2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008219270
13 mars 2006
l'arrêté ordonnant la reconduite de Mme A, épouse B à la frontière : Considérant que si, à l'appui de sa demande d'annulation de l'arrêté du 19 mai 2004, Mme A, épouse B fait valoir que deux de ses beaux-frères
Pôle 4 - Chambre 6
61631c5648f63659ca90a5fb
1 juillet 2011
légaux ayant son siège social [Adresse 5] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Pierre MARTIN, avocat au barreau de PARIS (P158) Société BEAT
Chambre 1-3
62c7c942cb8dca058e3e7808
7 juillet 2022
GALISSARD Me Sébastien BADIE Me Joseph MAGNAN Me Alain DE ANGELIS Me Agnès ERMENEUX Me Romain CHERFILS Me Yves GROSSO Me Laure CAPINERO Me Françoise BOULAN Me Caroline
Pôle 1 - Chambre 1
61631212615c943a65e042db
21 février 2012
personnel qu'en qualité de représentante légale de son fils [P] [W] [D], né le [Date naissance 3] 1996 à [Localité 8] (92) [Adresse 2] [Localité 5] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, Me Alain
613721dccd580146773f837c
13 octobre 1993
Alain C..., demeurant à Grasse (Alpes-Maritimes), villa "Le Cèdre", ..., 2 / de Mme Chantal C..., divorcée X..., demeurant "Les Jasmins", escalier 4, résidence Châteaufolie, avenue Frédéric Mistral,
Service des référés
6585e2a1638cf45b25ce697e
22 décembre 2023
Assignation du : 15 et 16 juin 2023 25 et 26 septembre 2023 RESPONSABILITE MEDICALE[1] [1] 5 Copies exécutoires délivrées le: + 1 Expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 22 Décembre 2023 par Béatrice
613726a4cd580146774274cd
14 juin 2006
16ème, qu'elle a pour activité le commissariat aux comptes et l'expertise comptable et pour gérants Philippe E..., né le 24 mai 1958 à Fez - Maroc, Didier F..., né le 14 janvier 1958 à Courbevoie, et Alain
613725cecd58014677420a48
5 mai 1999
pris de l'ampleur ; que d'ailleurs ces témoignages sont formellement contredits par les déclarations des personnes se trouvant dans l'enceinte de la ferme, à savoir le prévenu, son ouvrier, et futur beau-frère
66878c9805d6f7f678d48e62
4 juillet 2024
N° Portalis DBVB-V-B7H-BMKDP Société XL INSURANCE COMPANY SE C/ Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES SA Société SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain
Page 27 sur 77