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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
67f0bc578f7cbd382f4d3157
2 avril 2025
[G] [F] Chez ZEGHDANE - [Adresse 8] - [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Jean michel BERGON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : M.
civ2
Donne défautc/M. X
61372126cd580146773f161b
7 février 1990
CHARRIER, demeurant Le Poire sur Vie (Vendée), ..., Le Beignon Basset, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
soc
6137235acd58014677408aa1
17 novembre 1999
Gérard Z..., demeurant 63500 Bergonne, 8 / M. Jean-Yves A..., demeurant ..., 9 / M. Didier D..., demeurant ..., 10 / M. Patrick E..., demeurant ..., 11 / M.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2209935_20230103
3 janvier 2023
B a fait installer un poêle à bois dans son logement par la SARL Cheminées Beignon le 27 mai 2021.
613724c3cd580146774182c6
12 juillet 2006
la caisse primaire d'assurance maladie la prise en charge de frais de transports en taxi engagés, le 28 août 2002, pour se rendre de son domicile situé à Machecoul (Loire-Atlantique) à l'Institut Bergonié
Pôle 4 - Chambre 3
671b35902edfb0b58c05ee1b
24 octobre 2024
INVESTIMO Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège , représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT
comm
61372357cd5801467740882a
14 décembre 1999
Le Port, 2 / la société Béton Express Nord, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300787
30 juin 2016
des conditions particulières d'une assurance protection professionnelle des artisans du bâtiment concernant la société [...], datée du 6 février 2006, pour les « activités garanties » de « maçonnerie béton
613721c1cd580146773f6e46
17 mars 1993
résolution n8 2, adoptée à la majorité des 5 502 dix millièmes, et a, en outre, indiqué que l'autorisation accordée lors de la précédente assemblée générale n'incluait pas celle du percement de la dalle en béton
61372324cd58014677405f60
19 novembre 1998
par le bon d'accompagnement produit par l'entreprise ; qu'en statuant ainsi, en se fondant sur le rapport précisant que la charge spécifique de l'explosif correspondait à des valeurs faibles pour du béton
61372276cd580146773fd50d
1 février 1995
avait rappelé les conclusions du médecin du travail ayant "exclu d'affecter le salarié à un poste de fabrication, à un poste de manoeuvre ou à l'un des autres postes dans l'entreprise, à la centrale à béton
ECLI:FR:CCASS:2025:C300372
4 septembre 2025
Se plaignant de la mise en place de corbeaux en béton au plafond d'une pièce de son appartement, M.
Pôle 5 - Chambre 3
65166c1d788aac83189e9ae4
6 septembre 2023
ASSOCIATION CULTURELLE ISRAELITE HAGOUDA HAKEHIL OS Association Loi 901 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Belgin
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2505085_20250326
26 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 février 2025, la société Central Test et Mme C B A, représentées par Me Beligon, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10439
17 avril 2019
Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 22 juin 2017 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Becton Dickinson France, société
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-67973-68441
10 novembre 2005
-W. war als Soldat der Nationalen Volksarmee der ehemaligen DDR an der Grenze zwischen den beiden deutschen Staaten stationiert.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00318
11 mars 2020
Le comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail de l'établissement Atos Solutions de Bezons a formé un pourvoi incident contre la même ordonnance.
61372422cd58014677412afe
11 mai 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Béton chantiers Rhône Auvergne du désistement de son pourvoi en ce qu'il
2ème Chambre
6a1bc15dcdc6046d4790dfb2
29 mai 2026
à la SARL Société d'aménagement en béton bitumeux, Vu la déclaration d'appel remise au greffe par voie électronique le 9 avril 2025 par la SARL Société d'aménagement en béton bitumeux, Vu l'avis
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03319_20230914
14 septembre 2023
C est resté hospitalisé au CHU jusqu'au 24 juillet 2007 sans qu'apparaisse aucun signe infectieux, et dès l'identification d'une complication infectieuse à l'institut Bergonié, il a été transféré au CHU
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