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2 509 résultats pour « Beigon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

67f0bc578f7cbd382f4d3157

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[G] [F] Chez ZEGHDANE - [Adresse 8] - [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Jean michel BERGON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

61372126cd580146773f161b

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

CHARRIER, demeurant Le Poire sur Vie (Vendée), ..., Le Beignon Basset, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

soc

6137235acd58014677408aa1

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Gérard Z..., demeurant 63500 Bergonne, 8 / M. Jean-Yves A..., demeurant ..., 9 / M. Didier D..., demeurant ..., 10 / M. Patrick E..., demeurant ..., 11 / M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2209935_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

B a fait installer un poêle à bois dans son logement par la SARL Cheminées Beignon le 27 mai 2021.

Source officielle
CC

civ2

613724c3cd580146774182c6

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

la caisse primaire d'assurance maladie la prise en charge de frais de transports en taxi engagés, le 28 août 2002, pour se rendre de son domicile situé à Machecoul (Loire-Atlantique) à l'Institut Bergonié

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

671b35902edfb0b58c05ee1b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

INVESTIMO Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège , représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT

Source officielle
CC

comm

61372357cd5801467740882a

Cassation

14 décembre 1999

14 décembre 1999

Le Port, 2 / la société Béton Express Nord, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300787

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

des conditions particulières d'une assurance protection professionnelle des artisans du bâtiment concernant la société [...], datée du 6 février 2006, pour les « activités garanties » de « maçonnerie béton

Source officielle
CC

civ3

613721c1cd580146773f6e46

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

résolution n8 2, adoptée à la majorité des 5 502 dix millièmes, et a, en outre, indiqué que l'autorisation accordée lors de la précédente assemblée générale n'incluait pas celle du percement de la dalle en béton

Source officielle
CC

civ2

61372324cd58014677405f60

Cassation

19 novembre 1998

19 novembre 1998

par le bon d'accompagnement produit par l'entreprise ; qu'en statuant ainsi, en se fondant sur le rapport précisant que la charge spécifique de l'explosif correspondait à des valeurs faibles pour du béton

Source officielle
CC

soc

61372276cd580146773fd50d

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

avait rappelé les conclusions du médecin du travail ayant "exclu d'affecter le salarié à un poste de fabrication, à un poste de manoeuvre ou à l'un des autres postes dans l'entreprise, à la centrale à béton

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300372

Cassation

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Se plaignant de la mise en place de corbeaux en béton au plafond d'une pièce de son appartement, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65166c1d788aac83189e9ae4

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

ASSOCIATION CULTURELLE ISRAELITE HAGOUDA HAKEHIL OS Association Loi 901 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Belgin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2505085_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 février 2025, la société Central Test et Mme C B A, représentées par Me Beligon, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10439

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 22 juin 2017 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Becton Dickinson France, société

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-67973-68441

Admin. suprême

10 novembre 2005

10 novembre 2005

-W. war als Soldat der Nationalen Volksarmee der ehemaligen DDR an der Grenze zwischen den beiden deutschen Staaten stationiert.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00318

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

Le comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail de l'établissement Atos Solutions de Bezons a formé un pourvoi incident contre la même ordonnance.

Source officielle
CC

civ3

61372422cd58014677412afe

Cassation

11 mai 2004

11 mai 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Béton chantiers Rhône Auvergne du désistement de son pourvoi en ce qu'il

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a1bc15dcdc6046d4790dfb2

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

à la SARL Société d'aménagement en béton bitumeux, Vu la déclaration d'appel remise au greffe par voie électronique le 9 avril 2025 par la SARL Société d'aménagement en béton bitumeux, Vu l'avis

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03319_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

C est resté hospitalisé au CHU jusqu'au 24 juillet 2007 sans qu'apparaisse aucun signe infectieux, et dès l'identification d'une complication infectieuse à l'institut Bergonié, il a été transféré au CHU

Source officielle

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