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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
616246c0af0a1de0eb1b649b
8 avril 2014
8 avril 2014
en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : C2477 assistée de Me Bertrand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201119
10 juillet 2008
10 juillet 2008
Bertrand, Alain et Laurent X..., Mme Colette X... et Mme Dominique X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs, ont assigné Mme Y..., son assureur
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024911085
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Bertrand A, demeurant à ... ; M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025210366
23 janvier 2012
23 janvier 2012
en séance publique : - le rapport de Mme Stéphanie Gargoullaud, chargée des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de la VILLE DE NANTES, et de Me Bertrand
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69a0d79fcdc6046d47dbf45a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
SIRET Jean-Guy, Juges, lors des débats et du délibéré Et Me Bertrand DUBUJADOUX, Greffier, lors des débats.
Source officielleciv3
607943299ba5988459c412d6
11 décembre 1973
11 décembre 1973
DE FORESTIER PROPRIETAIRE DU TERRAIN, PUIS DES DIVERS COPROPRIETAIRES, ACQUEREURS DES APPARTEMENTS EN COURS DE CONSTRUCTION ; QU'IL A EGALEMENT ETE DESIGNE COMME SYNDIC DE LA COPROPRIETE, QUE BERTRAND
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008112162
11 mars 2002
11 mars 2002
Bertrand X..., demeurant ... ; M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO02490
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Pocheco, dont le siège est 13 rue des Roloirs, BP 7, 59510 Forest-sur-Marque, à Mme X... et aux ASSEDIC des pays du Nord, LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de Mme Bobin-Bertrand
Source officiellecomm
613723ebcd5801467740fe7d
26 mars 2002
26 mars 2002
Métivet, conseiller, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Garnier, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de la société Motorola, de la SCP Thomas-Raquin et Benabent,
Source officielleciv2
61372481cd58014677416101
1 février 2006
1 février 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que la société Domaine des Bertrands fait grief à l'arrêt attaqué
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90570
2 juin 2022
2 juin 2022
[K] [G] [T], ayant Me Bertrand pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01330
30 juin 2010
30 juin 2010
la société Tel and Com aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Tel and Com à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91321
25 mars 2014
25 mars 2014
Bertrand B...ès qualités sera condamné aux dépens d'appel et à payer à Mme Marie-Annick X...une indemnité de procédure de 1500 ¿ en cause d'appel, le jugement déféré étant confirmé en ses dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934d5
14 septembre 2016
14 septembre 2016
Bertrand et Mme Y...
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a23e40b8f5486fedd986
10 avril 2025
10 avril 2025
journalières relatives à l'arrêt de travail du 14 décembre 2020 ; - condamné la MSA MIDI PYRENEES NORD à prendre en charge les soins d'[H] [K] en date du 28 décembre 2020 ; - dit n'y avoir lieu à condamnation
Source officielle9ème chambre 3ème section
6a0f54e3cdc6046d477bdf9d
21 mai 2026
21 mai 2026
de procédure respectifs, conformément aux dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamner la société INTER GESTION REIM aux entiers dépens.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200109
1 février 2018
1 février 2018
Bertrand X..., de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd37
20 août 2012
20 août 2012
.-98880 LA FOA représenté par la SELARL AGUILA-MORESCO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Juillet 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE
Source officiellecr
6079a7f19ba5988459c4b675
3 novembre 1983
3 novembre 1983
BERTRAND, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE ROUEN, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 7 DECEMBRE 1982, QUI, DANS DES POURSUITES EXERCEES CONTRE LUI DU CHEF D'HOMICIDE INVOLONTAIRE ET DE CONTRAVENTION
Source officielleciv3
613723d2cd5801467740e985
29 mai 2002
29 mai 2002
Jean-Claude X..., demeurant ..., 2 / de la société civile immobilière (SCI) du Poisey, dont le siège est Cour au Mottet, 21121 Etaules, 3 / de la société civile professionnelle (SCP) Bertrand-Jouffroy
Source officiellePage 27 sur 667