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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 20
69f530f0cdc6046d47451c2a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
par mise à disposition au Greffe du Tribunal le 1 Juillet 2025 La Minute est signée par Mme Brigitte MORIT, Président et par Me Dominique DA Greffier. 2025R00240 Nous, Juge des référés, délégataire
Source officielle2 e chambre civile
65321a809e4ea48318f5ab10
17 octobre 2023
17 octobre 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 octobre 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Michèle BRUGERE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d136d1e4f05d4f67b8d
13 mai 2022
13 mai 2022
LEGRAND CHAUFFAGE SERVICE [Adresse 6] [Localité 1] Me Brigitte MESUREUR, avocat au barreau d'AMIENS Maître HENNEAU Frédéric, administrateur judiciaire de la SARL LEGRAND CHAUFFAGE SERVICE [Adresse
Source officielleTrib. de Commerce
69ae506dcdc6046d47004eba
1 avril 2025
1 avril 2025
L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 26 mars 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte SIVERA, Président, * Monsieur Claude MARTINAIS, Juge, * Monsieur Jérôme THFOIN, Juge, assistés
Source officielleTrib. de Commerce
69ae7311cdc6046d4702bf96
8 avril 2025
8 avril 2025
L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 02 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte SIVERA, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur François BAZES, Juge, assistés
Source officielleTrib. de Commerce
69ae7bbdcdc6046d47035b73
8 avril 2025
8 avril 2025
L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 02 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte SIVERA, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur François BAZES, Juge, assistés
Source officielleTrib. de Commerce
69b036b3cdc6046d472a2049
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Dirigeants : Madame [L] [N] [V] Monsieur [R] [G] [K] [J] [H] Comparution : Monsieur [R] [G] [K] [J] [H], en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Brigitte DUBOIS Juges : Monsieur Gilbert
Source officielle1ère Chambre
6627e42142439575e2f53051
23 avril 2024
23 avril 2024
JUGEMENT : Réputé contradictoire, du 23 Avril 2024 , en premier ressort Prononcé par mise à disposition par Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente assistée de Madame Isabelle SOUNDRON, greffière En
Source officielle1ère Chambre
6627e42342439575e2f530a7
23 avril 2024
23 avril 2024
JUGEMENT : Réputé contradictoire , du 23 Avril 2024, en premier ressort Prononcé par mise à disposition par Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente assistée de Madame Isabelle SOUNDRON, greffière
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd934a3
1 septembre 2016
1 septembre 2016
Octobre 1988 à VIRE (14500) ... 50400 GRANVILLE Non comparant ni représenté PARTIES INTERVENANTES : - Monsieur le Directeur du centre hospitalier CHS de l'Estran-50170 PONTORSON -Madame Brigitte
Source officiellecr
USE, en date du 23 avril 1991, qui, dans l'information suiviec/Romuald Y
61372521cd5801467741b35d
21 août 1991
21 août 1991
Brigitte, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 23 avril 1991, qui, dans l'information suivie contre Romuald Y... du chef de viol aggravé
Source officielleChambre 6/Section 3
65a9752419a7f19a782db571
17 janvier 2024
17 janvier 2024
de la sté GROUPE VOISIN Représentant : Me Bruno THORRIGNAC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0125 Société AXA FRANCE IARD,ès qualité assureur de la sté GROUPE VOISIN Représentant : Maître Brigitte
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163151be03efc4516bd2dfd
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc30
16 septembre 2008
16 septembre 2008
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Juin 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110399
9 juin 2017
9 juin 2017
décembre 2009 de cette convention par la SA Clinique Sainte-Marthe, en respectant le délai requis de préavis et sans commettre d'abus du droit de résiliation, n'ouvre pas droit à indemnisation à Mme Brigitte
Source officielleRéférés Civil
AVEUGLESc/Fondation FONDATION BRIGITTE BARDOT
686842b04965b5d9df327680
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Allison SOLNON, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant ET : La FONDATION BRIGITTE BARDOT, dont le numéro SIREN est 350 394 136, prise en la personne
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038257108
11 février 2019
11 février 2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DE L'EXPLOITATION DE LA TC DES BREVIERES DE NUIT
Source officielleciv1
61372470cd5801467741581a
5 avril 2005
5 avril 2005
de l'un des époux ; que, par suite, l'action en divorce s'éteint par le décès de l'un des époux survenu avant que la décision prononçant le divorce ait acquis force de chose jugée ; Attendu que Brigitte
Source officielle3ème / 8ème SSR
CETAT:CETATEXT000030926054
22 juillet 2015
22 juillet 2015
février 2009 du conseil municipal de la commune de Grandvals (Lozère) reconduisant les modalités de jouissance des terres à vocation agricole ou pastorale propriétés de la section de commune de La Brugère
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8bf
2 novembre 2007
2 novembre 2007
(avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMES : Madame Brigitte Y... épouse Z... ... 27370 ST DIDIER DES BOIS Représentant : la SELARL AMODE- ANDRE B...- RAFFI (avocats au barreau de ST PIERRE
Source officiellePage 27 sur 666