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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200390_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Mme A, représentant la commune de Nouméa. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200010_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Mme G, représentant le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie et de Mme K, représentant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402654_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Briquet, vice-président, Mme Dos Reis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2026. Le rapporteur, signé B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403268_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Briquet, vice-président, - et les conclusions de M. Rifflard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2402557_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Briquet a été entendu au cours de l'audience publique. L'instruction a été close à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300375_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Mme C, représentant le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300119_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Briquet, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300182_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Briquet, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300002_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300440_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Pieux substituant Me Claveleau , avocat des requérants.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02677

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

9 janvier 2012, selon une main courante figurant au dossier, les services de police de passage rue rambuteau voyaient de dos dans un renfoncement le prévenu alcoolisé en train de manipuler avec son briquet

Source officielle
CC

soc

6079b2149ba5988459c559fd

Cassation

18 février 1976

18 février 1976

VIOLATION DES ARTICLES R 516-5 ET R 516-6 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE FERREIRA REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE, QUI L'A DEBOUTE DE SA DEMANDE EN PAIEMENT DE PRIME DE FIN D'ANNEE PAR SON EMPLOYEUR, LA BRIQUETERIE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00965

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

survenance du sinistre ; que [I] [S] a indiqué dans ses déclarations devant les services de gendarmerie qu'il était souvent seul lorsqu'il mettait le feu mais qu'à un moment il avait mis le feu avec son briquet

Source officielle
CC

soc

61372501cd5801467741a2be

Cassation

23 mars 2007

23 mars 2007

effectif concernant la période du 31 mars 1998 à janvier 2000 ; 2 / que le temps de pause s'analyse en un arrêt de travail de courte durée sur le lieu de travail ou à proximité ; que le fait que la brièveté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2504225_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Briquet, vice-président, les pouvoirs qui lui sont attribués par l’article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

61372130cd580146773f1ba0

Cassation

15 mai 1990

15 mai 1990

René X..., demeurant domaine des Affouards, à Saint-Martin d'Auxigny (Cher), 4°) de Mme Charlotte X..., demeurant 2, square Kennedy, à Rambouillet (Yvelines), 5°) de la société anonyme Briqueterie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402031_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Briquet, président, Mme Alibert, première conseillère, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2025. Le rapporteur, signé R.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300268_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Briquet, président, M. Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025. Le rapporteur, Signé V.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67f03cbc02fc178212f84162

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Ces deux magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le cadre du délibéré du tribunal composé des trois magistrats suivants : Président : Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président Assesseur : Céline

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502458_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Briquet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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