Le Brun, rapporteur public. Une note en délibéré présentée par M. D a été enregistrée le 17 septembre 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, Première Présidente de chambre, Mme Sophie Depelley, conseillère M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, Première Présidente de chambre, Mme Sophie Depelley, conseillère M.

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée et plaidant par Me Adeline Nazarova, avocat au barreau de Paris, substituant Me Bruno

enregistrée sous le no F 09/ 00569 ARRÊT DU 22 Mai 2012 APPELANTE : SARL SOCIETE DIFFUSION FOURNITURES FUNERAIRES (SDFF) 13 rue de Champagné ZA des Landes 49125 TIERCE représentée par Maître Bruno

de juin 2023 ; * Les factures de sous-traitance de CONNECT AIDE pour les clients CIEL MON ORDI pour les mois de mars, avril et mai 2023, ces factures ayant été réglées par CIEL MON ORDI ; * Les fichiers

attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de NANTES - Pôle Social Références : 19/02885 **** APPELANTE : APPELANTE : La Société [6] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bruno

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaele FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière.

société Segula Engineering France, dont le siège est [...] , 2°/ à la Fédération d'études CGT, dont le siège est [...] , 3°/ à la Fédération FEC-FO, dont le siège est [...] , 4°/ à la Fédération FIECI-CFE-CGC

personne de ses représentants légaux KPMG LLP [Adresse 1] [Adresse 1] LONDON E14 5GL ' ROYAUME-UNI Représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03, avocat substitué par Me Bruno

débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Maurice Zavaro, président de chambre Bruno

. **** APPELANT : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES COTES D'ARMOR [Adresse 16] [Adresse 16] [Localité 4] représenté par Me Bruno LOUVEL, avocat au barreau de RENNES, du Cabinet

dans l'affaire opposant : APPELANTE : SAS EDITIONS ATLAS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Isabelle ETESSE, avocat au barreau de PAU assistée de Maître Bruno

Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Greffier

TOULOUSE 4ème Chambre Section 1 - Chambre sociale *** ARRÊT DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE HUIT *** APPELANT(S) SA DYNEFF RN 113 BP 108 11201 LEZIGNAN-CORBIERES CEDEX représentée par Me Bruno

débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Maurice Zavaro, président de chambre Bruno

' Respecter les deadlines indiquées par votre manager pour remonter des fichiers.