Chassagne, premier conseiller ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2024. La présidente, rapporteure, A.

Le président du tribunal a désigné Mme Noémi Gaullier-Chatagner, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

toute forme de propagande politique ou électorale " à l'intérieur du forum des associations et dans un périmètre de 100 mètres autour du forum, en particulier sur le parking situé au 102 rue des Chassagnes

La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Le 30 septembre 2011, Mme B D et son épouse ont créé la SCI Le Châtaigniers, devenue ensuite la SARL Le Châtaigniers puis la SARL ELAN JUMP, ayant notamment comme objet, d'une part, l'achat, la vente,

Mme [Z] [W], notaire [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Me Yannick ENAULT de la Selarl YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de Rouen et assistée par Me Nicolas CHATAIGNIER

A DEMANDE PAR UNE LETTRE EN DATE DU 27 NOVEMBRE 1979 L'AUTORISATION D'EFFECTUER DES COUPES EN TAILLIS DE CHATAIGNIERS JEUNES "POUR RENOUVELLEMENT" SUR UNE SUPERFICIE DE 30 ARES ; QUE CETTE DEMANDE, QUI

B du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Les Châtaigniers chambre 513, 3 rue de Vendôme à Orléans, ainsi que tout occupant de son chef, dans le délai de quinze jours

SEMIBAT, dont le siège est à Varces (Isère) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1987 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de Monsieur Bernard X..., demeurant CHAMRAGNIER

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 décembre 2023, la commune de Laon, représentée par Me Chastagnol, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de Mme A une somme de 1 000

l'aménagement hydraulique et forestier de la Haute-Vienne, " parfaitement normal " ; qu'il résulte du rapport de l'expertise ordonnée par les premiers juges que la coupe de sept hectares de taillis de châtaigniers

Rôle 2025 013333 Jugement du 21 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Jean-Claude CHASTANT

n° ENTRE - Malakoff Humanis Agirc Arrco, Institution de retraite 2025J1806 complémentaire membre de l'AGIRC-ARRCO [Adresse 1] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par Maître Baptiste CHASSAGNE

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Madame Dominique RELAV, Greffier.

La présidente du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, - les conclusions de M.